Décisions

[15-193] - FIXATION DES TARIFS POUR LE CENTRE DE DÉCOUVERTE SPORTIF

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 16/04/2015
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[15-201] - FIXATION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LES SCOLAIRES DES COMMUNES VOISINES BÉNÉFICIANT D'UN CRÉNEAU HORAIRE À LA PISCINE COUVERTE A COMPTER DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 16/04/2015
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[15-196] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/04/2015
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[15-159] - SIGNATURE DE CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/04/2015
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[15-069] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/04/2015
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[15-142] - CONVENTION DE CONCESSION DE DROITS D'UTILISATION DE FICHIERS DE DONNÉES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/04/2015
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[15-141] - CONTRAT DE LOCATION D’UN JARDIN MARAÎCHER POUR L’ANNÉE 2015

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/04/2015
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[15-134] - CONTRAT DE SERVICES "ASSISTANCE À LA PRESTATION" ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ BERGER-LEVRAULT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/03/2015
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[15-135] - CONTRAT ASSISTANCE ET DE MAINTENANCE PROGICIEL ATAL II

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/03/2015
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[15-130] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/03/2015
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[15-129] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE SÉCURITÉ ET DE SERVICES AVEC LA SOCIÉTÉ ALARMES CHARENTAISES-CAP.S- POUR LA TÉLÉMAINTENANCE DU PARKING PUBLIC SOUTERRAIN DE LA RÉSIDENCE MONTMARTRE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/03/2015
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[15-099] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES ESPACES MUNICIPAUX AU PROFIT DE LA MISSION LOCALE POUR LE PROJET "REMISE EN JEU"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/03/2015
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[15-101] - SIGNATURE CONTRAT ABONNEMENT POUR LES SERVEURS "ABULEDU" DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES AVEC LA SOCIÉTE RYXÉO

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/03/2015
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[14-453] - CONVENTION "REFUGE LPO"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/03/2015
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[15-112] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 12/03/2015
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[15-106] - CONTRAT ENTRE LA SOCIÉTÉ LOGITUD SOLUTIONS ET LA MAIRIE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/03/2015
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[15-102] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DU STATIONNEMENT PAYANT HORS VOIRIE EN CENTRE VILLE (AVENANT)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 10/03/2015
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[15-105] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/03/2015
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[15-070] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA CRÉATION D’UNE EXPOSITION PERMANENTE « PICASSO » AU MUSÉE MUNICIPAL DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 02/03/2015
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[15-079] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE AU CENTRE ÉQUESTRE DE ROYAN - DECISION N° 15.077

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/02/2015
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