Décisions

[15-434a] - CONVENTION n° 15.434a

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 23/10/2015
Registre : / Page :

[15-435a] - CONVENTION n° 15.435a

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 23/10/2015
Registre : / Page :

[15-440] - CONVENTION n° 15.440

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 23/10/2015
Registre : / Page :

[15-441] - CONVENTION n° 15.441

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 23/10/2015
Registre : / Page :

[15-411] - CONVENTION n° 15.411

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 23/10/2015
Registre : / Page :

[15-494] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 15/10/2015
Registre : / Page :

[15-481] - FIXATION DE TARIF -SPECTACLE DE RONAN QUEINNEC DU 7 NOVEMBRE 2015 A LA SALLE DE SPECTACLE JEAN GABIN

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 13/10/2015
Registre : / Page :

[15-482] - TARIFS DE L'ECOLE MUNICIPALE DE THÉÂTRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 13/10/2015
Registre : / Page :

[15-462] - L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 05/10/2015
Registre : / Page :

[15-287] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE FLUIDES AU CLUB DE PLAGE "LES TRITONS"

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 02/10/2015
Registre : / Page :

[15-443] - SIGNATURE DE CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LES PHOTOCOPIEURS CANON AVEC LA SOCIÉTÉ ESPACE MEDIA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/09/2015
Registre : / Page :

[15-408] - FIXATION DES TARIFS DE LOCATION « LONGUE DURÉE » DES PLACES DE STATIONNEMENT DU PARKING MONTMARTRE À ROYAN

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/09/2015
Registre : / Page :

[15-438] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/09/2015
Registre : / Page :

[15-115] - CONTRAT DE COMMISSARIAT DE L'EXPOSITION CONSACRÉE À LA SECONDE GUERRE MONDIALE À ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 11/09/2015
Registre : / Page :

[15-418] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 02/09/2015
Registre : / Page :

[15-417] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLE

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 01/09/2015
Registre : / Page :

[15-405] - TARIFS OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ( CLÔTURE DE CHANTIER, ÉCHAFAUDAGE, DÉPÔT DE MATÉRIAUX ) -ADDITIF-

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/08/2015
Registre : / Page :

[15-406] - ALIÉNATION DE VÉHICULES À LA CASSE AUTO CHEVALIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 27/08/2015
Registre : / Page :

[15-401] - ALIÉNATION D'UNE MACHINE DES PLAGES À E.B.S TECHNOLOGY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 25/08/2015
Registre : / Page :

[15-400] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/08/2015
Registre : / Page :