Décisions

[16-144] - TARIF DES EMPLACEMENTS DES MANÈGES

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 04/04/2016
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[16-145] - TARIFS OCCUPATION PUBLIC POUR LES MÉTIERS ARTISTIQUE SAISON ESTIVALE 2016

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/04/2016
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[16-157] - FIXATION DES TARIFS DES PLAGES POUR LA SAISON 2016

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 04/04/2016
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[16-140] - FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR L’ANNÉE 2016

Rubrique : Taxis
Date de l’acte : 01/04/2016
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[16-142] - TARIFS OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (CLÔTURE DE CHANTIER, ÉCHAFAUDAGE, DÉPÔTS DE MATÉRIAUX) À COMPTER DU 1er MAI 2016

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/04/2016
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[16-160] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DU GYMNASE LANDRY AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN CLUB TAROT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/03/2016
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[16-108] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/03/2016
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[16-115] - FIXATION DE TARIFS À LA SALLE DE SPECTACLE

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 21/03/2016
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[16-120] - FIXATION DES TARIFS DE PLACAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC (EXPOSITION DE VÉHICULES)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/03/2016
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[16-113.1] - PRESTATIONS DE CONCEPTION GRAPHIQUE ET MAQUETTAGE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 17/03/2016
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[16-113.3] - CONCEPTION DE GRAPHIQUE ET MAQUETTAGE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 17/03/2016
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[16-114] - ALIÉNATION DE VÉHICULE ET MATÉRIEL À LA CASSE AUTO CHEVALIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 17/03/2016
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[16-116] - FIXATION DE TARIFS DE SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DES ACCUEILS DE LOISIRS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 17/03/2016
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[16-118] - TARIF UTILISATION DES SALLES DU COSEC, DES GYMNASES LANDRY, PELLETAN, ZOLA, ATLANTIQUE ET ESPACE CORDOUAN A COMPTER DU 1er MAI 2016

Rubrique : Stades-Gymnases
Date de l’acte : 17/03/2016
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[16-119] - TARIFS OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (CLÔTURE DE CHANTIER, ÉCHAFAUDAGE, DÉPÔTS DE MATÉRIAUX)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/03/2016
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[16-090] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/03/2016
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[16-091] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/03/2016
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[16-123] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/03/2016
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[16-117] - RÉALISATION D'UN FILM PROMOTIONNEL

Rubrique : Publicité - Affichage
Date de l’acte : 15/03/2016
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[16-045] - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RELATIVE A L’EXPLOITATION D’UN PETIT TRAIN TOURISTIQUE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/03/2016
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