Décisions

[16-186] - FIXATION DES TARIFS DES ENCARTS PUBLICITAIRES DANS LE TLJ

Rubrique : Publicité - Affichage
Date de l’acte : 29/04/2016
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[16-085] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE LA SALLE DE SPECTACLES ET DES MANIFESTATIONS AVENANT

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 28/04/2016
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[16-124] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/04/2016
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[16-168] - OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AUPRÈS DE LA CAISSE RÉGIONALE DU CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 20/04/2016
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[16-169] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLE

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 20/04/2016
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[16-156] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLE DE L'ECOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "CANT'OCÉA"

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 19/04/2016
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[16-167] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 19/04/2016
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[16-050] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUE DE L’AÉRODROME A COMPTER DU 1er JUILLET 2016

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 18/04/2016
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[16-121] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/04/2016
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[16-165] - CONTRAT DE MAINTENANCE DE DEUX PHOTOCOPIEURS NEUFS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/04/2016
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[16-146] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHÉS À COMPTER DU 1er MAI 2016

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 08/04/2016
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[16-163] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 07/04/2016
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[16-164] - AVENANT N°2 AU CONTRAT "PACTE DOMMAGES AUX BIENS N°009"

Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 07/04/2016
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[16-161] - CONTRAT DE COMMISSARIAT D'EXPOSITION "ROYAN 1939-1945 AU MUSÉE"

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 06/04/2016
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[16-147] - TARIF HORAIRE UTILISATION DES SALLES DU COSEC DES GYMNASES LANDRY , PELLETAN, ZOLA, ATLANTIQUE ET ESPACE CORDOUAN ET STADES À COMPTER DU 1er MAI 2016

Rubrique : Stades-Gymnases
Date de l’acte : 05/04/2016
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[16-148] - FIXATION DES TARIFS DU CENTRE D’HÉBERGEMENT

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 05/04/2016
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[16-149] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 05/04/2016
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[16-153] - FIXATION DES TARIFS POUR LE CENTRE DE DÉCOUVERTE SPORTIF

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 05/04/2016
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[16-162] - ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA RÉVISION DU PLU

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 04/04/2016
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[16-143] - FIXATION DES TARIFS DES KIOSQUES IMPLANTÉS SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/04/2016
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