Décisions

[16-230] - FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AU CENTRE D'HÉBERGEMENT

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 30/05/2016
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[16-215] - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À LA GESTION DES RUCHES MUNICIPALES SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/05/2016
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[16-220] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 23/05/2016
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[16-223] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 23/05/2016
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[16-205] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/05/2016
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[16-211] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA PROMENADE PIERRE DUGUA DE MONS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/05/2016
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[16-203] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES PRÉAUX ET SALLES DE CLASSE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/05/2016
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[16-207] - RÉALISATION D'UN PRÊT DE 4 000 000 € AUPRÈS DE LA CAISSE RÉGIONALE DU CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 11/05/2016
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[16-170] - CONVENTION n° 16.170

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 11/05/2016
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[16-171] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/05/2016
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[16-171] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/05/2016
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[16-202] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/05/2016
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[16-204] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHÉS DE ROYAN ( MODIFICATIF)

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 10/05/2016
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[16-198] - MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TEAM SPORT EVOLUTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/05/2016
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[16-200] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/05/2016
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[16-109] - ONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE LA SARL IMMOBAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/05/2016
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[16-186] - FIXATION DES TARIFS DES ENCARTS PUBLICITAIRE DANS LE TLJ

Rubrique : Publicité - Affichage
Date de l’acte : 29/04/2016
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[16-193] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE ET DE LOCATION DE TROIS IMPRIMANTES AVEC LA SOCIÉTÉ RICOH

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/04/2016
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[16-194] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE ET DE LOCATION POUR UN PHOTOCOPIEUR SHARP AVEC LA SOCIÉTÉ JEAPI SAS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/04/2016
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[16-195] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION POUR UN PHOTOCOPIEUR CANON AVEC LA SOCIÉTÉ GRENKE LOCATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/04/2016
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