Décisions

[16-437] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'AUTEUR

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/01/2017
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[17-014] - SIGNATURE D’UN CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIÉTÉ ESPACE MÉDIA ET D’UN CONTRAT DE LOCATION AVEC LA SOCIÉTÉ GRENKE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/01/2017
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[17-022] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/01/2017
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[17-023] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/01/2017
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[17-018] - CONCERNANT L'ENCAISSEMENT DE LA CANTINE SCOLAIRE

Rubrique : Cantines
Date de l’acte : 11/01/2017
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[17-008] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/01/2017
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[17-319] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/01/2017
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[16-552] - PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL " DOMINIQUE PERROTEAU" AU FESTIVAL ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2017

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/01/2017
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[16-563] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 05/01/2017
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[16-588] - MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE SURVEILLANCE ÉVÉNEMENTIELS ET GARDIENNAGE DE BÂTIMENT PUBLIC

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 27/12/2016
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[16-466] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "TAEKWONDO FIGHT ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/12/2016
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[16-467] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "ROYAN OCÉAN CLUB KARATÉ"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/12/2016
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[16-584] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/12/2016
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[17.613-7] - ACCORD CADRES MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 14/12/2016
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[16-394] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "LES 17 SOUPAPES"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/12/2016
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[16-480] - ACQUISITION PAR ANTICIPATION D'UN CHARIOT ÉLÉVATEUR " MANITOU" AUX ETABLISSEMENTS MAZEAU SA

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 12/12/2016
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[16-559] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/12/2016
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[16-550] - CONVENTION n° 16.550

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 09/12/2016
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[16-558] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/12/2016
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[16-548] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 02/12/2016
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