Décisions

[17-041] - FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES DU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 02/02/2017
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[17-042] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 02/02/2017
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[17-047] - ALIÉNATION D'UN VÉHICULE ELECTRIQUE À LA SARL GREEN POLE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 02/02/2017
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[17-049] - FIXATION D'UN TARIF D'UTILISATION DE LA LUDOTHÈQUE

Rubrique : Bibliothèque
Date de l’acte : 02/02/2017
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[17-017] - FOURNITURE DE REPAS ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET LE CENTRE SOCIO CULTUREL DE COZES

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 27/01/2017
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[17-017] - CONVENTION RELATIVE A LA FOURNITURE DE REPAS ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET LE CENTRE SOCIO CULTUREL DE COZES

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 27/01/2017
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[17-037] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/01/2017
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[17-038] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/01/2017
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[17-034] - CONVENTION DE FORMATION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MONSIEUR ERIC MARTIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/01/2017
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[17-046] - DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE POITOU CHARENTES

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 25/01/2017
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[17-039] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 24/01/2017
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[17-045] - L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/01/2017
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[17-003] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/01/2017
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[16-587.1] - MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUE DE L'INFORMATIQUE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 17/01/2017
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[16-587.2] - MARCHÉ DE FOURNITURES DE MATÉRIEL INFORMATIQUE ET AUDIOVISUEL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 17/01/2017
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[17-019] - FIXATION DES TARIF POUR LES ANIMATIONS DU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 17/01/2017
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[17-020] - FIXATION DE TARIF DES PHOTOCOPIES ( NOIR ET BLANC ) À L'HÔTEL DE VILLE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 17/01/2017
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[16-592] - ACTE DE CONCESSION STAND EXTERIEUR N°1

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 17/01/2017
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[16-593] - ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°2

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 17/01/2017
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[16-589] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION " LES RESTOS DU COEUR"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/01/2017
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