Décisions

[17-090] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/02/2017
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[17-091] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/02/2017
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[17-086] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/02/2017
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[17-076] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/02/2017
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[17-081] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/02/2017
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[17-082] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2017
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[17-013] - CONVENTION n° 17.013

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 20/02/2017
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[17-011] - CONVENTION n° 17.011

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 20/02/2017
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[17-012] - CONVENTION n° 17.012

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 20/02/2017
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[17-051] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DU DOJO AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/02/2017
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[17-079] - DÉCISION CONCERNANT LA COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS POUR LA REQUALIFICATION DU PALAIS DES CONGRES DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 16/02/2017
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[17-048] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/02/2017
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[17-076] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/02/2017
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[17-074] - LETTRE ACCORD SUR LE MONTANT DES DOMMAGES

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 10/02/2017
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[17-068] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 09/02/2017
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[17-069] - FIXATION DE TARIF DE SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DES RÉGIES D'ACCUEIL DE LOISIRS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 09/02/2017
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[17-073] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/02/2017
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[17-065] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/02/2017
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[16-594] - ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°3

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 03/02/2017
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[17-052] - RENOUVELLEMENT ABONNEMENT PLATEFORME AWS NIVEAU 3

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 03/02/2017
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