Décisions

[17-136] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/04/2017
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[17-150] - LETTRE ACCORD SUR LE MONTANT DE L’INDEMNITÉ

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 03/04/2017
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[17-147] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 30/03/2017
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[17-140] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/03/2017
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[17-116] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/03/2017
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[17-118] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/03/2017
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[17-124] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/03/2017
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[17-126] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/03/2017
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[17-123] - AVENANT AU CONTRAT DE GESTION TOTALE D'APPAREILS DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS ET DENRÉES ALIMENTAIRES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/03/2017
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[17-122] - CONVENTION RELATIVE AU PRÊT D'OEUVRES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/03/2017
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[17-135] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/03/2017
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[17-114] - CANDIDATS ADMIS À CONCOURIR POUR LA REQUALIFICATION DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 10/03/2017
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[17-114a] - CANDIDATS ADMIS À CONCOURIR POUR LA REQUALIFICATION DU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 10/03/2017
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[17-087] - CONVENTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/03/2017
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[17-096] - ALIÉNATION D'UN CHARIOT ÉLÉVATEUR "MANITOU"

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 08/03/2017
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[16-580] - ANONYMISATION DES CANDIDATS AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 07/03/2017
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[17-137] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/03/2017
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[17-094] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/03/2017
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[17-083] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/03/2017
Registre : / Page :

[17-089] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/02/2017
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