Décisions

[17-265] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/07/2017
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[17-262] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE REPRÉSENTATION SPECTACLE AU BONHEUR DES OGRES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/07/2017
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[17-263] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/07/2017
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[17-259] - CONTRAT DE CESSION OU DE CONCESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/07/2017
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[17-180.3] - ORGANISATION D'UN FEU D'ARTIFICE ET DEUX SPECTACLES PYRO MUSICAUX À ROYAN

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 30/06/2017
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[17-238] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/06/2017
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[17-239] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/06/2017
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[17-169] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/06/2017
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[17-243] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 23/06/2017
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[17-195] - FIXATION DES TARIS DES PLAGES POUR LA SAISON 2017

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 22/06/2017
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[17-237] - L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 19/06/2017
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[17-241] - CONTRAT DE LOCATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/06/2017
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[17-250] - AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME CLUB DE PLAGE "LES ORQUES"

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/06/2017
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[17-234] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 15/06/2017
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[17-235] - FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES DU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 15/06/2017
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[17-228] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 14/06/2017
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[17-230] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À LA SARL SOLINET 17

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/06/2017
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[17-226.1] - CONCEPTION D'UN AGENDA MUNICIPAL ET GESTION DE LA RÉGIE PUBLICITAIRE

Rubrique : Publicité - Affichage
Date de l’acte : 07/06/2017
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[17-224] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/06/2017
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[17-218] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/06/2017
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