Décisions

[17-311] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'ESPACES AU PROFIT DE " LA RUCHE QUI DIT OUI"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/08/2017
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[17-295] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/08/2017
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[17-269] - CONTRAT DE CESSION DU PLATEAU ARTISTIQUE FRÉDÉRIC ZEITOUN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/08/2017
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[17-294] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/07/2017
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[17-293] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/07/2017
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[17-292] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/07/2017
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[17-291] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/07/2017
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[17-258] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LE COMITÉ DE CHARENTE MARITIME DE LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/07/2017
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[17-166] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/07/2017
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[17-168] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/07/2017
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[17-272] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/07/2017
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[17-270] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/07/2017
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[17-268] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/07/2017
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[17-232] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL AU PROFIT DE LA SARL GUILLON INVEST

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/07/2017
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[17-236] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA SARL I.F.P. ATLANTIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/07/2017
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[17-286] - DISPOSITIF DE SECOURS FEU ARTIFICE

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 11/07/2017
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[17-257] - FIXATION DE TARIF DE SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DES RÉGIES DES ACCUEILS DE LOISIRS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 04/07/2017
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[17-264] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LA CADRE DU CENTRE DE LOISIRS "GIMAJ'IN"

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 04/07/2017
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[17-266] - FIXATION DES TARIFS DE LOCATIONS DES SALLES DU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 04/07/2017
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[17-225] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA PROMENADE PIERRE DUGUA DE MONS POUR "L'ORGANISATION DU " MARCHÉ DES ARTS ET DES SAVEURS"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/07/2017
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