Décisions

[17-358] - ROYAN MÉDIS TARIFS CONCERNANT LE MEETING "SYMOUN FLYING SPIRIT DES 16 ET 17 SEPTEMBRE 2017

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 25/08/2017
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[17-330] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/08/2017
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[17-331] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/08/2017
Registre : / Page :

[17-333] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/08/2017
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[17-352] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 23/08/2017
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[17-315] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 21/08/2017
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[17-350] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/08/2017
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[17-351] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/08/2017
Registre : / Page :

[17-321] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/08/2017
Registre : / Page :

[17-320] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/08/2017
Registre : / Page :

[17-326] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/08/2017
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[17-325] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/08/2017
Registre : / Page :

[17-324] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/08/2017
Registre : / Page :

[17-323] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/08/2017
Registre : / Page :

[17-322] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/08/2017
Registre : / Page :

[17-317] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/08/2017
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[17-372] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA FONDATION DIACONESSES DE REUILLY – PLATE-FORME DARCY-BRUN – SERVICE D'AIDE A DOMICILE (SAAD) DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/08/2017
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[17-308] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/08/2017
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[17-314] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA PROMENADE PIERRE DUGUA DE MONS AVENANT N°1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/08/2017
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[17-296] - CONDITIONS PARTICULIÈRES ANNULATION

Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 08/08/2017
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