Décisions

[17-199] - MISE À DISPOSITION D'UN ESPACE, SITUÉ ESPLANADE DE PONTAILLAC A ROYAN, AU PROFIT DE L'ASSOCIATION VAGDESPOIR

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/10/2017
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[17-405] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 25/10/2017
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[17-457] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL LOPEZ AU FESTIVAL "ESCALE HUMOUR ROYAN 2018

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/10/2017
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[17-458] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DU SUPER U AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2018

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/10/2017
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[17-459] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL L'HEURE DU MARCHÉ FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2018

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/10/2017
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[17-460] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL MADEMOISELLE VRAC AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2018

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/10/2017
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[17-461] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL LES FLEURS D'ISIS AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2018

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/10/2017
Registre : / Page :

[17-462] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL DOMINIQUE PERROTEAU AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2018

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/10/2017
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[17-432] - FIXATION DES TARIFS DANS LE CADRE DU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR" DU 05 AU 10 FÉVRIER 2018

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 19/10/2017
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[17-375] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SUR LE SITE DE L’AÉRODROME ROYAN-MÉDIS A LA SARL EUROPHENIX 17

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/10/2017
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[17-422] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU STADE D'HONNEUR AU PROFIT DE LA VILLE DE COZES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/10/2017
Registre : / Page :

[17-404] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 17/10/2017
Registre : / Page :

[17-412] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/10/2017
Registre : / Page :

[17-413] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/10/2017
Registre : / Page :

[17-095] - MARCHÉ DE SERVICES POUR MISE EN FOURRIÈRE D'ANIMAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 16/10/2017
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[17-426] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/10/2017
Registre : / Page :

[17-431] - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIÉTÉ CAT AND DOG

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/10/2017
Registre : / Page :

[17-406] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE À L'HOTEL DE VILLE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 12/10/2017
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[17-414] - LOCATION INSTALLATION ET GESTION D'UNE PATINOIRE EXTÉRIEURE TEMPORAIRE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/10/2017
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[17-403] - AUTORISATION TEMPORAIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/10/2017
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