Décisions

[17-572] - TARIFS OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/11/2017
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[17-573] - ALIÉNATION DE VÉHICULE ET MATÉRIEL

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 27/11/2017
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[17-369] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "TAEKWENDO FIGHT ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/11/2017
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[17-471] - CONVENTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2017
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[17-526] - DÉCISION CONCERNANT L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 23/11/2017
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[17-526] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 23/11/2017
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[17-365] - CONVENTION POUR L'ORGANISATION D'UN MARCHE HEBDOMADAIRE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION TERR' OCÉANNES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2017
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[17-445] - CONVENTION n° 17.445

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 20/11/2017
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[17-449] - CONVENTION n° 17.449

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 20/11/2017
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[17-450] - CONVENTION n° 17.450

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 20/11/2017
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[17-378] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE À L'ECOLE DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 17/11/2017
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[17-513] - FIXATION D'UN TARIF POUR LA VENTE D'AFFICHES

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 17/11/2017
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[17-515] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 17/11/2017
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[17.522-2] - ACHAT DE FOURNITURES ET LIVRES SCOLAIRES ET MATÉRIEL DE DESSIN

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 16/11/2017
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[17.522-2] - ACHAT DE FOURNITURES ET LIVRES SCOLAIRES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 16/11/2017
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[17-433] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DU DOJO AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/11/2017
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[17-466] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL AU PROFIT DE LA SAS KB CONSULT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/11/2017
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[17-467] - CONVENTION DE RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/11/2017
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[17-480] - TARIF CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UN BUFFET POUR LES SÉMINAIRES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 14/11/2017
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[17-481] - TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ( CLÔTURE DE CHANTIER, ÉCHAFAUDAGE, DÉPÔTS DE MATÉRIAUX)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/11/2017
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