Décisions

[18-012] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 06/02/2018
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[18-014] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 06/02/2018
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[18-079] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/02/2018
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[19-030] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/02/2018
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[18-046] - TARIF DU CENTRE D’HÉBERGEMENT

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 02/02/2018
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[18-047] - FIXATION DES TARIFS POUR LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 02/02/2018
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[18-056] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/02/2018
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[18-063] - FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES DIFFÉRENTES SALLES DU PALAIS DE CONGRES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 02/02/2018
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[18-064] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 02/02/2018
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[18-040] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 01/02/2018
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[18-031] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/02/2018
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[18-068] - ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 01/02/2018
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[18-031] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/02/2018
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[18-053] - FIXATION DES TARIFS DE LA MEDIATHEQUE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 30/01/2018
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[18-054] - FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 30/01/2018
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[18-057] - FIXATION DES TARIFS DES PLAGES POUR LA SAISON 2018

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 30/01/2018
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[18-011] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 29/01/2018
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[18-030] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/01/2018
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[17-605] - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC TENNIS DE L'ORANGERIE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/01/2018
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[18-041] - CONTRAT DE CESSION DE REPRÉSENTATION ET DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/01/2018
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