Décisions

[18-164] - MARCHÉS PUBLICS AVENANT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 22/03/2018
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[18-165] - MARCHÉS PUBLICS ET ACCORDS CADRES AVENANT N°1

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 22/03/2018
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[18-176] - CONTRAT D'EXPLOITATION DE DISTRIBUTEUR

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/03/2018
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[18-177] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/03/2018
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[18-009] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 19/03/2018
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[18-028] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 19/03/2018
Registre : / Page :

[19-037] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/03/2018
Registre : / Page :

[18-090] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 19/03/2018
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[18-128] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 19/03/2018
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[18-171] - RÉALISATION D'UN PRÊT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 19/03/2018
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[18-155] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/03/2018
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[18-156] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/03/2018
Registre : / Page :

[18-157] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/03/2018
Registre : / Page :

[18-158] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/03/2018
Registre : / Page :

[18-158] - AVENANT AU CONTRAT DE L'ORCHESTRE MYRIAM

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/03/2018
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[18-168] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/03/2018
Registre : / Page :

[18-165] - MARCHÉS PUBLICS ET ACCORDS CADRES AVENANT N°1

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 16/03/2018
Registre : / Page :

[18-117] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 14/03/2018
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[18-044] - FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 14/03/2018
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[18-112] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN JARDIN MARAÎCHER POUR L’ANNÉE 2018

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/03/2018
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