|
[23-671] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE CIRK'ON FLEX LE 20 DECEMBRE 2023
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 15/11/2023
|
|
[23-659] - CONVENTION CONCERNANT UNE CHAMBRE FROIDE AU MARCHE CENTRAL
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 08/11/2023
|
|
[23-650] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE LA FEDERATION AUTONOME DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (FAFPT) 53 RUE AMPERE A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/11/2023
|
|
[23-735] - CONTRAT DE CESSION CONCLU AVEC JEFCA MUSIQUE POUR UNE ANIMATION INTITULEE LE PERE NOEL ET SON LUTIN DANS LE CADRE DU NOEL A ROYAN EDITION 2023
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 07/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/11/2023
|
|
[23-736] - CONTRAT DE CESSION CONCLU AVEC JEFCA MUSIQUE POUR UN ATELIER LA CABANE A SUCRE DANS LE CADRE DU NOEL A ROYAN EDITION 2023
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 07/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/11/2023
|
|
[23-732] - CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL ORPHEE POUR LES BESOINS DE LA MEDIATHEQUE CONCLU AVEC C3RB INFORMATIQUE
Rubrique : Bibliothèque
Date de l’acte : 02/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 02/11/2023
|
|
[23-716] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE BLUE LINE PRODUCTIONS POUR UN SPECTACLE INTITULE LA CLAQUE LE 3 NOVEMBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 02/11/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 02/11/2023
|
|
[23-363] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX 15 RUE DE GUINIELLE A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/10/2023
|
|
[23-545] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SEPCTACLE CONCLU AVEC CIDD PRODUCTION POUR UN SPECTACLE INTITULE UN CADEAU PARTICULIER LE SAMEDI 4 NOVEMBRE 2023 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/10/2023
|
|
[23-637] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC 100 NOMS EN TOURNEE POUR UN SPECTACLE INTITULE ALADIN, LE SPECTACLE MUSICAL LE 17 AVRIL 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/10/2023
|
|
[23-672] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN (IFR) 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION UNIS-CITE NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/10/2023
|
|
[23-516] - CONTRAT D'ACHAT DE L'ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE PAR LES INSTALLATIONS UTILISANT L'ENERGIE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE ET BENEFICIANT DE L'OBLIGATION D'ACHAT D'ELECTRICITE "S17 V2-0-0"
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/10/2023
|
|
[23-703] - MANDAT DE REPRESENTATION POUR UN CONTRAT D'ACHAT D'ELECTRICITE
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/10/2023
|
|
[23-647] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UN CARNET DE CARTES POSTALES DE ROYAN IMPRIME AVANT-GUERRE AUX EDITIONS RAMUNTCHO PAR JEAN-FRANCOIS LAURICHESSE AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/10/2023
|
|
[23-719] - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLUE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) POUR LE PILOTAGE DU PROJET TERRITOIRE - CHARGE DE COOPERATION CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 27/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/10/2023
|
|
[23-604] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "ROYAN RAND'EAU" DANS LES SANITAIRES PUBLICS SITUES AUX ABORDS DE LA BASE NAUTIQUE 1 PROMENADE DUGUA DE MONS A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 25/10/2023
|
|
[23-705] - CONTRAT DE LOCATION CONCLU AVEC LA SOCIETE SAIGA INFORMATIQUE POUR L'APPLICATION IMUSE
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 25/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 25/10/2023
|
|
[23-706] - CONTRAT D'ABONNEMENT CONCLU AVEC LA SOCIETE SOGELINK POUR LE LOGICIEL GEODP UTIMISE POUR LA GESTION DES OCCUPATIONS DU DOMAINE PUBLIC
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 25/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 25/10/2023
|
|
[23-496] - CONVENTION RELATIVE AU DON DE QUATRE DOCUMENTS DONT UNE PHOTOCOPIE RELATIFS A ROYAN PAR GERARD COLMONT AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 24/10/2023
|
|
[23-666] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE COLLECTIF HORS NORMES POUR LE SPECTACLE INTITULE - LA CONFESSION D'UN ENFANT DU SIECLE - LE 19 OCTOBRE 2023 - SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 24/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 24/10/2023
|
|