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[24-351] - CONTRAT POUR UNE PROJECTION PUBLIQUE NON COMMERCIALE CONCLU AVEC SWANK FILMS DISTRIBUTION LE 2 AOUT 2024 AU THEATRE DE VERDURE
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-392] - RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCES ET BAUX COMMERCIAUX
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-227] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN SIS 57 BOULEVARD CLEMENCEAU AU PROFIT DE LA SARL LE PETIT TRAIN DE L'OUEST POUR LE REMISAGE DES PETITS TRAINS TOURISTIQUES ROUTIERS
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-391] - RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREMEMPTION URBAIN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 20/06/2024
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[24-323] - CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE SORTIES EDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/06/2024
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[24-398] - CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS SPECIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D ART ET D HISTOIRE (REGIE N°43000-38)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/06/2024
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[24-399] - concernant la fixation des tarifs du rap 5royan architecture patrimoine° - CIAP (CENTRE D INTERPRETATION DE L ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE) (REGIE N°43000-38)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/06/2024
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[24-400] - CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE L ECOLE DE MUSIQUE DE ROYAN (REGIE N°43000-16)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/06/2024
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[24-413] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°29 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/06/2024
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[24-414] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°47 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/06/2024
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[24-450] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LE ZEBROPHONE POUR UN SPECTACLE INTITULE DU VENT DANS LES AILES - CYCLE DE VIEILLE MERE. 1 LES 27 ET 28 MARS 2025 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/07/2024
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[24-389] - RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCES ET BAUX COMMERCIAUX
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 19/06/2024
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[24-395] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/07/2024
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[24-401] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE AUTOUR DE PETER POUR UN SPECTACLE INTITULE SHOWER POWER LE JEUDI 28 NOVEMBRE 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 11/07/2024
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[24-352] - CONTRAT AVEC SWANK FILMS DISTRIBUTION POUR UNE PROJECTION PUBLIQUE NON COMMERCIALE DANS LE CADRE DE CINE TRANSAT LE 23 AOUT 2024 AU THEATRE DE VERDURE POUR UN MONTANT DE 613.09 EUROS TTC
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/06/2024
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[24-381] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LA BIGARRURE POUR UN SPECTACLE INTITULE LES CONTES DU CHAT PERCHE LE 26 FEVRIER 2025
A 15 H 00 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/06/2024
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[24-382] - CONTRAT DE MAINTENANCE DE PROGICIELS CONCLU AVEC LA SOCIETE ARGEGE POUR LES BESOINS DU SERVICE ETAT-CIVIL
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 13/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/06/2024
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[24-384] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°14 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/07/2024
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[24-385] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°40 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/07/2024
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[24-360] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS POUR L'ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS DE ROYAN (REGIE N° 43000-22)
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 11/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 11/06/2024
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