Décisions

[18-334] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/06/2018
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[18-335] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/06/2018
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[18-336] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/06/2018
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[18-337] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/06/2018
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[18-338] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/06/2018
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[18-323] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’AÉRODROME

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/05/2018
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[18-268] - CONTRAT DE MAINTENANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/05/2018
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[18-244] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 30/05/2018
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[18-268] - CONTRAT DE MAINTENANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/05/2018
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[18-276] - FIXATION DE TARIFS POUR LE BAR DES TENNIS MUNICIPAUX

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 30/05/2018
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[18-305] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 30/05/2018
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[18-255] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/05/2018
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[18-254] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/05/2018
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[18-253] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/05/2018
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[18-105] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN, SITUE 57 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN, AU PROFIT DE LA SARL "LE PETIT TRAIN DE L'OUEST"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/05/2018
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[18-105] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN, SITUE 57 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN, AU PROFIT DE LA SARL "LE PETIT TRAIN DE L'OUEST"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/05/2018
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[18-169] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 24/05/2018
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[18-267] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 24/05/2018
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[18-125] - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX DANS UN BÂTIMENT COMMUNAL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/05/2018
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[18-170] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 22/05/2018
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