Décisions

[18-256] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/07/2018
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[18-395] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/07/2018
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[18-396] - MISE EN PLACE DES TARIFS POUR LES ENCARTS PUBLICITAIRES DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION ROYAN JAPON PASSION

Rubrique : Publicité - Affichage
Date de l’acte : 17/07/2018
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[18-386] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/07/2018
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[18-387] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/07/2018
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[18-388] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/07/2018
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[18-389] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/07/2018
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[18-394] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/07/2018
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[18-382] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 13/07/2018
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[18-355] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 04/07/2018
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[18-375] - FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 03/07/2018
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[18-376] - FIXATION DES TARIFS DE LA MÉDIATHÈQUE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 03/07/2018
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[18-377] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLES "JEAN GABIN"

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 03/07/2018
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[18-378] - FIXATION DE TARIF DE SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DES RÉGIES DES ACCUEILS DE LOISIRS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 03/07/2018
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[18-211] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 29/06/2018
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[18-238] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 29/06/2018
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[18-266] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 29/06/2018
Registre : / Page :

[18-286] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 29/06/2018
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[18-223] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/06/2018
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[18-347] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/06/2018
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