Décisions

[18-440] - CONDITIONS GÉNÉRALES POUR LA PARUTION D'ENCARTS PUBLICITAIRES

Rubrique : Publicité - Affichage
Date de l’acte : 07/08/2018
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[18-408] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/08/2018
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[18-352] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/08/2018
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[18-409] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 02/08/2018
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[18-430] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 02/08/2018
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[18-406] - CONVENTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/08/2018
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[18-380] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/08/2018
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[18-385] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/08/2018
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[18-417] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/08/2018
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[18-412] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/08/2018
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[18-356] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 27/07/2018
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[18-400] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/07/2018
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[18-411] - SIGNATURE D’UNE MISSION POUR UNE ETUDE DE ARCHE/FAISABILITÉ ET DE POSITIONNEMENT EN VUE DE LA CRÉATION D’UN HOTEL A ROYAN AVEC LA SOCIÉTÉ COACH OMNIUM

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 26/07/2018
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[18-399] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUE DE L’AÉRODROME

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 24/07/2018
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[18-405] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRES ( " THÉ DANSANT" ET "CAFÉ DU PALAIS")

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 24/07/2018
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[18-340] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 23/07/2018
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[18-103] - AVENANT AU CONTRAT DE PASCAL FOURNERIE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/07/2018
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[18-372] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/07/2018
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[18-103] - AVENANT AU CONTRAT DE PASCAL FOURNERIE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/07/2018
Registre : / Page :

[18-372] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/07/2018
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