Décisions

[18-489] - PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE MY SUSHI TRUCK À "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2018
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[18-517] - PARTICIPATION DE ELISABETH HEIM À "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2018
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[18-520] - PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE HIRAI TAKAYOSHI/SANGA À "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2018
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[18-534] - PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE KAWAII MELI MELO À "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2018
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[18-538] - PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DU GROUPE LENOUVLR À "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/09/2018
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[18-516] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 31/08/2018
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[18-531] - FIXATION DES TARIFS DANS LE CADRE DU FESTIVAL " ESCALE D'HUMOUR"

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 31/08/2018
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[18-532] - FIXATION DES TARIFS DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 31/08/2018
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[18-528] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 30/08/2018
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[18-514] - CONVENTION DE PARTENARIAT ARAWAK

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/08/2018
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[18-402] - FIXATION DES TARIFS D'OCCUPATION DE LA SALLE DE RÉUNION DE LA RÉSIDENCE LES EXPLORATEURS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 27/08/2018
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[18-501] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/08/2018
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[18-373] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 23/08/2018
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[18-498] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/08/2018
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[18-499] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/08/2018
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[18-437] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL, RELATIVE A L'EXPLOITATION DU DU SNACK-BAR "LE CALUMET" SIS 8 ESPLANADE DE PONTAILLAC A ROYAN AVENANT N° 1

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/08/2018
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[18-494] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 13/08/2018
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[18-435] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/08/2018
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[18-482] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/08/2018
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[18-439] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 07/08/2018
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