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Décisions

[23-721] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 15 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/12/2023
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Date de mise en ligne : 04/12/2023

[23-722] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 16 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROTAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/12/2023
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Date de mise en ligne : 04/12/2023

[23-797] - DEPOT D'UNE DEMANDE D'AUTORISATION DE TRAVAUX SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION D'UN MUR DE SOUTENEMENT SITUE ESPLANADE DE PONTAILLAC A ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/11/2023
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Date de mise en ligne : 29/11/2023

[23-791] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE CLOTURE, D'UN PORTAIL ET DEUX PORTILLONS POUR LE BATIMENT COMMUNAL SITUE RUE ANDR-MARIE AMPERE A ROYAN

Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 29/11/2023
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Date de mise en ligne : 29/11/2023

[23-726] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC SCENE ET PUBLIC POUR UN SPECTALCE INTITULE VIRGINIE ET PAUL LE 21 JANVIER 2024 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
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Date de mise en ligne : 24/11/2023

[23-750] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC L'ASSOCIATION MUSIQUES D'UN SIECLE POUR UN SPECTALCE INTITULE QUATUOR MIRAGES LE 3 MARS 2024 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
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Date de mise en ligne : 24/11/2023

[23-788] - CONTRAT DE CESSIO DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE "ETINCELLE" POUR UN SPECTACLE INTITULE MADEMOISELLE CINEMA, ALICE GUY - LE 3 DECEMBRE 2023 A LA SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
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Date de mise en ligne : 24/11/2023

[23-752] - CONVENTION RELATIVE A UN DON D'OBJETS AU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
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Date de mise en ligne : 24/11/2023

[23-753] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SALLES DU CONSERVAOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES SOCIETES ET ECOLES DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LA CHARENTE-MARITIME (ASSEM 17)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
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Date de mise en ligne : 24/11/2023

[23-754] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SALLES DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "CENTRE DE MUSIQUE ET DANSE ANCIENNES" (CMDA)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2023
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Date de mise en ligne : 24/11/2023

[23-723] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 21 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2023
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Date de mise en ligne : 23/11/2023

[23-724] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 22 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2023

[23-507] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE DE BOXE DE L'ESPACE CORDOUAN, 24 RUE HENRY DUNANT A ROYAN, AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC, POUR LES ACTIVITES DE L'EQUIPE DE SECTEUR PSYCHIATRIQUE D'AIDE ET DE SOINS DU CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2023
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Date de mise en ligne : 23/11/2023

[23-733] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "ROYAN CLUB TAROT" SALLE DE CONVIVIALITE DU GYMNASE LANDRY DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/11/2023
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Date de mise en ligne : 23/11/2023

[23-795] - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLU AVEC LA CAF EN SOUTIEN AU SEJOUR VACANCES

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 23/11/2023
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Date de mise en ligne : 23/11/2023

[23-796] - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLU AVEC LA CAF EN SOUTIEN A LA MEDIATHEQUE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 23/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2023

[23-662] - CONVENTION CONCERNANT UNE CHAMBRE FROIDE AU MARCHE CENTRAL / SOCIETE EURL POISSONNERIE LE REVE DE MOUSSE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/11/2023

[23-730] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ESPACE ROLLERS RANDOS COURSE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/11/2023

[23-741] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LA TERRE QUI PENCHE POUR UN SPECTALCE INTITULE LA MOUETTE ET LE CHAT LES 16 ET 17 NOVEMBRE 2023 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/11/2023

[23-742] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE TOURTE POUR UN SPECTACLE INTITULE ODYSSEE LA CONFERENCE MUSICALE LE 21 FEVRIER 2024 A LA SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/11/2023
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Date de mise en ligne : 20/11/2023

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