Décisions

[19-018] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/01/2019
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[18-655] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE LA FAFPT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/01/2019
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[18-716] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 24/01/2019
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[19-017] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/01/2019
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[19-001] - FIXATION DES TARIFS DE MISE A DISPOSITION DU CYBERATLANTYS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 21/01/2019
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[18-730] - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION D’UN CARROUSEL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/01/2019
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[17-497] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 19/01/2019
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[19-019] - CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT A LA FISCALITÉ LOCALE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/01/2019
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[17-521] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LES 17 SOUPAPES RENOUVELLEMENT N°1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/01/2019
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[19-012] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/01/2019
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[19-009] - FIXATION D'UN TARIF POUR LA VENTE D'ALBUMS " TOUS A LA PLAGE" AU MUSÉE DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 16/01/2019
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[17-493] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX 53 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE LA CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL CENTRE OUEST(CARSAT)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/01/2019
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[17.613-1] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/01/2019
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[17-618] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 28/12/2018
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[17-620] - FIXATION DE TARIFS ÉCOLE DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 28/12/2018
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[18-739] - NOTIFICATION DU MARCHÉ PUBLIC OU DE L'ACCORD CADRE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 27/12/2018
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[18-829] - ÉDITIONS SUD OUEST

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/12/2018
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[18-816] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/12/2018
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[18-818] - MISSION DE CONSEIL EN URBANISME

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/12/2018
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[18-813] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE MADAME ELISABETH HEIM A ROYAN PASSION JAPON

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/12/2018
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