Décisions

[19-118] - CONCEPTION D'UN AGENDA MUNICIPAL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 07/03/2019
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[19-106] - MODIFICATIF N°1 A LA DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 07/03/2019
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[19-118] - CONCEPTION D'UN AGENDA POUR LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 07/03/2019
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[19-064] - CONVENTION RELATIVE A LA FOURNITURE DE REPAS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/03/2019
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[19-079] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 05/03/2019
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[19-080] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 05/03/2019
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[19-090] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 28/02/2019
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[19-087] - ASSISTANCE A LA PASSATION D'UNE CONCESSION POUR LE PALAIS DES CONGRES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 27/02/2019
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[17-420] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 21/02/2019
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[19-070] - FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 20/02/2019
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[19-071] - FIXATION DE TARIF DES SORTIES DE LA MAISON DE L'ENFANCE

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 20/02/2019
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[19-074] - TARIFS DES ENCARTS PUBLICITAIRES POUR L'AGENDA 2019

Rubrique : Publicité - Affichage
Date de l’acte : 20/02/2019
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[19-020] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN, SITUE 57 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN, AU PROFIT DE LA SARL "LE PETIT TRAIN DE L'OUEST"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/02/2019
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[19-075] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 19/02/2019
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[19-073] - AVENANT 2 AU CONTRAT D’OPÉRATION AÉRODROME MÉDIS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/02/2019
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[19-069] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 15/02/2019
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[19-005] - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION " LES RANDONNEURS DU PAYS ROYANNAIS" RENOUVELLEMENT N°2

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/02/2019
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[19-068] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/02/2019
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[19-066] - AVENANT N°1 AU CONTRAT DE COPRODUCTION D'EXPOSITION ITINÉRANTE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/02/2019
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[19-061] - CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/02/2019
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