Décisions

[19-112] - TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES MÉTIERS ARTISTIQUES SAISON ESTIVALE 2019

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/03/2019
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[19-138] - FIXATION D'UN TARIF POUR LA LUDOTHÈQUE ( CONCERT SOLIDAIRE ORGANISE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES)

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 19/03/2019
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[19-110] - FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR LES ANNÉES 2018 ET 2019

Rubrique : Taxis
Date de l’acte : 18/03/2019
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[19-111] - TARIFS DES EMPLACEMENTS DES MANÈGES A COMPTER DU 1 er MAI 2019

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 18/03/2019
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[19-112] - TARIFS OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES MÉTIERS ARTISTIQUES SAISON ESTIVALE 2019

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/03/2019
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[19-113] - TARIFS OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ( CLÔTURE DE CHANTIER, ÉCHAFAUDAGE, DÉPÔTS DE MATÉRIAUX)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/03/2019
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[19-127] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/03/2019
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[19-113] - TARIFS OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ( CLÔTURE DE CHANTIER, ÉCHAFAUDAGE, DÉPÔTS DE MATÉRIAUX)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/03/2019
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[19-136] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 18/03/2019
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[19-130] - CONTRAT DE CESSION DE PRESTATION ARTISTIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/03/2019
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[19-108] - AVENANT N°1 AU CONTRAT DU 23 OCTOBRE 2018 RELATIF A L'AJOUT D'UNE MASTER CLASS DE TROMPETTE LE SAMEDI 9 MARS 2019

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/03/2019
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[19-123] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 12/03/2019
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[19-124] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 12/03/2019
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[19-125] - RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 12/03/2019
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[19-120] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/03/2019
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[19-119] - PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LE CHANTIER ’INSERTION « INITIATIVE EMPLOI PAYS ROYANNAIS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/03/2019
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[19-120] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 08/03/2019
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[19-015] - MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER (S.N.S.M)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/03/2019
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[19-085] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/03/2019
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[19-106] - MODIFICATIF N°1 A LA DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 07/03/2019
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