Décisions

[19-168] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ EVACOM PASSION JEUX

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/04/2019
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[19-145] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 02/04/2019
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[19-063] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DU STATIONNEMENT PAYANT HORS VOIRIE CENTRE VILLE ( AVENANT N°8)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 02/04/2019
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[19-163] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 01/04/2019
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[19.167-001] - ORGANISATION D'UN FEU D'ARTIFICE ET DE DEUX SPECTACLES PYROMUSICAUX

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 01/04/2019
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[19.167-002] - ORGANISATION D'UN FEU D'ARTIFICE ET DE DEUX SPECTACLES PYROMUSICAUX

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 01/04/2019
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[19.167-003] - ORGANISATION D'UN FEU D'ARTIFICE ET DE DEUX SPECTACLES PYROMUSICAUX

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 01/04/2019
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[19-028] - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE FRANCE TÉLÉVISION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/03/2019
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[18-163] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLE "JEAN GABIN" ( LOCATION)

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 27/03/2019
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[19-133] - CONTRAT DES DROITS DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/03/2019
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[19-135] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/03/2019
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[19-134] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/03/2019
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[19-114] - FIXATION DES TARIFS DES PLAGES POUR LA SAISON 2019

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 25/03/2019
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[19-139] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLES "JEAN GABIN" ( LOCATION)

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 25/03/2019
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[19-140] - FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 25/03/2019
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[19-141] - FIXATION DES TARIFS DE L'AUDITORIUM - INSTITUT DE FORMATION-

Rubrique : CAREL
Date de l’acte : 25/03/2019
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[19-166] - CONTRAT DE LOCATION GYMNASE DE L'ATLANTIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/03/2019
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[19-114] - FIXATION DES TARIFS DES PLAGES POUR LA SAISON 2019

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 20/03/2019
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[19-110] - FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR LES ANNÉES 2018 ET 2019

Rubrique : Taxis
Date de l’acte : 20/03/2019
Registre : / Page :

[19-111] - TARIF DES EMPLACEMENTS DES MANÈGES A COMPTER DU 1er MAI 2019

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 20/03/2019
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