Décisions

[19-181] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/04/2019
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[19-176] - OCCUPATION DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/04/2019
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[19-154] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN"

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/04/2019
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[19-155] - 'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/04/2019
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[19-173] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION D'EVAD TRUCK

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/04/2019
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[19-182] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE MR DOMINIQUE MENAGER " ROYAN PASSION"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/04/2019
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[19-188] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 15/04/2019
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[19-186] - INCIDENT ELECTRIQUE AU PALAIS DES CONGRES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 12/04/2019
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[19-185] - ORGANISATION D'UN MARCHE BI-HEBDOMADAIRE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION DE TERR' OCÉANNES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/04/2019
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[19-293] - CONTRAT DE MAINTENANCE SUR SITE HORODATEURS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 10/04/2019
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[19-150] - PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE L’AÉRODROME DE ROYAN MEDIS ET LA SOCIÉTÉ PB HÉLICOPTÈRE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/04/2019
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[19-129] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 09/04/2019
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[19-142] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRES

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 09/04/2019
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[19-143] - MISE EN PLACE DES TARIFS POUR LES ENCARTS PUBLICITAIRES ET LES FRAIS D'INSCRIPTION DES EXPOSANTS DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION ROYAN PASSION

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 09/04/2019
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[19-180] - REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE DE ROYAN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 09/04/2019
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[19-117] - CONTRAT DE LOCATION INSTITUT DE FORMATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/04/2019
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[19-179] - CONVENTION PENSA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/04/2019
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[19-174] - CONVENTION DE COLLECTE HUILES USAGÉES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/04/2019
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[19-172] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLES " JEAN GABIN"

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 04/04/2019
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[19-169] - CONVENTION DE PARTENARIAT ÉVÉNEMENTIEL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/04/2019
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