Décisions

[19-467] - CONTRAT D'HONORAIRES POUR LA CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN CONCERT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2019
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[19-350] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/09/2019
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[19-462] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/09/2019
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[19-475] - PARTICIPATION DE MONSIEUR OUARGLI À LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMERICA"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/09/2019
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[19-413] - FACTURE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 04/09/2019
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[19-448] - PARTICIPATION DE MONSIEUR CHRISTIAN PINEAU A LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMERICA"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/09/2019
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[19-457] - CONVENTION DE IKA IPAKA A LA MANIFESTATION " ROYAN PASSION AMERICA"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/09/2019
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[19-458] - PARTICIPATION DE MONSIEUR EROSTATE À LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMERICA"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/09/2019
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[19-463] - PARTICIPATION DE JULIE GALIAY À ROYAN PASSION AMERICA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/09/2019
Registre : / Page :

[19-464] - PARTICIPATION DE MADAME ADELINE BOURGEOIS À LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMERICA"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/09/2019
Registre : / Page :

[19-465] - PARTICIPATION DE MONSIEUR GUILLAUME MOUSSET À LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMERICA"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/09/2019
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[19-453] - PROTOCOLE D’ACCORD POUR L’INSTALLATION D’UNE BOITE A LIVRES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/08/2019
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[19-460] - TARIFS DE L'ECOLE MUNICIPALE DE THÉÂTRE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 30/08/2019
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[19-442] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE L'INSTITUT RÉGIONAL SPORT ET SANTE 49 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/08/2019
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[19-443] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS AU PROFIT DE L'INSTITUT RÉGIONAL SPORT ET SANTE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/08/2019
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[19-455] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 27/08/2019
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[19-462] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/08/2019
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[19-304] - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AVEC L’ASSOCIATION « LES AMIS DU MUSÉE »

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 23/08/2019
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[19-445] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC, A TITRE GRATUIT, PARC DE LA METAIRIE A ROYAN, DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION "SENTIERS DES ARTS 2019" AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/08/2019
Registre : / Page :

[19-445] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC, A TITRE GRATUIT, PARC DE LA METAIRIE A ROYAN, DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION "SENTIERS DES ARTS 2019" AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/08/2019
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