Décisions

[19-539] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/10/2019
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[19-413] - PARTICIPATION AU DISPOSITIF PRÉVISIONNEL DE SÉCURITÉ

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 04/10/2019
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[19-527] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 03/10/2019
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[19-519] - FIXATION DES TARIFS D’ENTRÉES À LA PATINOIRE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 02/10/2019
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[19-510] - FIXATION DES TARIFS DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 30/09/2019
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[19-517] - PARTICIPATION DE MADAME CAILLIAU A MANIFESTATION ROYAN PASSION AMÉRICA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/09/2019
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[19-517] - PARTICIPATION DE MADAME CAILLIAU A LA MANIFESTATION DE ROYAN PASSION AMÉRICA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/09/2019
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[19-556] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DU FUTUROSCOPE À LA MANIFESTATION DE "ROYAN PASSION AMÉRICA"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/09/2019
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[20-097] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'ESPACES MUNICIPAUX AU PROFIT DE LA MISSION LOCALE DE L’AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR LE PROJET "JUMP"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/09/2019
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[19-492] - DÉPÔT D'OBJETS AU MUSÉE MUNICIPAL

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 26/09/2019
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[19-516] - PARTICIPATION DE MADAME CALAZANZ A LA MANIFESTATION DE ROYAN PASSION AMÉRICA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/09/2019
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[19-509] - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/09/2019
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[19-514] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE V AND B À LA MANIFESTATION ROYAN PASSION AMERICA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/09/2019
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[19-515] - PARTICIPATION DE SUPER U À LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMERICA"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/09/2019
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[19-503] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/09/2019
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[19-469] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/09/2019
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[19-496] - MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE RÉUNION AU PROFIT DE LA S.A.S KLEVER

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/09/2019
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[19-494] - CONVENTION

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 19/09/2019
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[19-466] - CONTRAT DE MAINTENANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/09/2019
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[19.481] - CONVENTION

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 18/09/2019
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