Décisions

[19-608] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE FESTIVAL ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2020

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 18/10/2019
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[19-505] - CONVENTION D’OCCUPATION D’UNE SALLE DU CENTRE PROTESTANT DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/10/2019
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[19-592] - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET L'OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/10/2019
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[19-593] - DIAC LOCATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/10/2019
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[19-594] - CONVENTION N°19.594

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 17/10/2019
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[19-537] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE FLEURS Ô NATUREL À LA MANIFESTATION " ROYAN PASSION AMÉRICA ÉDITION 2019"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/10/2019
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[19-538] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN BUREAU À LA RÉSIDENCE "LES EXPLORATEURS" AU PROFIT DE LA SARL ACTIONS ENTREPRISES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/10/2019
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[19-585] - FIXATION DES TARIFS POUR LE FORUM DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/10/2019
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[19-480] - CONVENTION N° 19.480

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 15/10/2019
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[19-529] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE LA FAFPT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/10/2019
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[18-563] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/10/2019
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[19-586] - CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ET JUDICIAIRE ANCIENS "JARDINS DU MONDE"

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 11/10/2019
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[19-478] - CONVENTION N° 19.478

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 10/10/2019
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[19-479] - CONVENTION N° 19.479

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 10/10/2019
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[19-511] - CONVENTION N° 19.511

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 10/10/2019
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[19-587] - CONVENTION DE PARTENARIAT ANNÉE 2019

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 09/10/2019
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[19-532] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE MADAME CLAIRE DECHATRE À LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMERICA"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/10/2019
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[19-533] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE MONSIEUR DRABIK À LA MANIFESTATION DE "ROYAN PASSION AMERICA"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/10/2019
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[19-525] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'ESPACES AU PROFIT DE "LA RICHE QUI DIT OUI"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/10/2019
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[19-521] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 07/10/2019
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