Décisions

[18-813] - LOCATION, MAINTENANCE ET APPROVISIONNEMENT DE DISTRIBUTEURS ET FONTAINES À EAU POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/02/2020
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[20-059] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL À BUT NON LUCRATIF

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/01/2020
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[20-037] - CONTRAT D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE EXPLOITANT D’AÉRODROME

Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 30/01/2020
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[20-039] - 34 TOUR POITOU CHARENTES

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 30/01/2020
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[20-033] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 28/01/2020
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[20-027] - FIXATION DE TARIF DES SORTIES DE LA MAISON DE L'ENFANCE

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 24/01/2020
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[20-009] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 21/01/2020
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[20-019] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/01/2020
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[20-020] - CONVENTION "ÉCOLE DE MUSIQUE"

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 21/01/2020
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[19-800] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET D'UNE PARTIE DE HANGAR À LA SARL EUROPHOENIX 17 AVENANT N°3

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/01/2020
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[20-011] - ALIÉNATION D'UN VÉHICULE DE MARQUE RENAULT IMMATRICULÉ 7078XK 17 À LA REGIE DU GOLF

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 15/01/2020
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[20-015] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/01/2020
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[20-013] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 14/01/2020
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[20-006] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/01/2020
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[20-004] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN HANGAR AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS AMATEURS D'AVIONS (ASERCA)

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 10/01/2020
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[20-008] - CONTRAT DE LOCATION INSTITUT DE FORMATION

Rubrique : I.F.R
Date de l’acte : 10/01/2020
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[20-005] - MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES (19.1.2.016)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 08/01/2020
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[19-801] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA DIFFUSION D'ENCART PUBLICITAIRE DANS TLJ ROYAN

Rubrique : Publicité - Affichage
Date de l’acte : 26/12/2019
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[19-684] - CONVENTION DE DÉPÔT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/12/2019
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[19-738] - ALIÉNATION D'UN APPAREIL PHOTO DE MARQUE NIKKON

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 19/12/2019
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