Décisions

[20-074-003] - ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE À BONS DE COMMANDE IMPRESSION ET SERVICES CONNEXES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 05/03/2020
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[20-074-005] - ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE À BONS DE COMMANDE IMPRESSION ET SERVICES CONNEXES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 05/03/2020
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[20-074-001] - ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE À BONS DE COMMANDE IMPRESSION ET SERVICES CONNEXES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 02/03/2020
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[20-074-004] - ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE À BONS DE COMMANDE IMPRESSION ET SERVICES CONNEXES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 02/03/2020
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[20-093] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 02/03/2020
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[20-079] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'ESPACES AU PROFIT DE SCOUBEEDOO

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/02/2020
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[20-044] - CONVENTION RELATIVE À UN DON D'OBJET AU MUSÉE MUNICIPAL DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 25/02/2020
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[20-069] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/02/2020
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[20-082] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/02/2020
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[20-084] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX SITUES DANS LE PARC DE LA MAIRIE 80 AVENUE DE PONTAILLAC À ROYAN AU PROFIT DES DOCTEURS ROMAIN LEROY, VINCENT MAGNES ET JULIEN MARIYAMATHURANAYAGAM

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/02/2020
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[20-085] - BAIL PROFESSIONNEL

Rubrique : Baux
Date de l’acte : 24/02/2020
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[20-071] - L'ÉCOLE ET LE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2020
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[20-054] - CONVENTION DE PARTENARIAT INTERVENTION DES PROFESSIONNELS DU MUSÉE AU SEIN DES SERVICES DU CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/02/2020
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[20-060] - ALIÉNATION D'UNE PLAQUE EN GRANIT AINSI QU'UNE STÈLE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 17/02/2020
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[20-061] - FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS 2020

Rubrique : Taxis
Date de l’acte : 17/02/2020
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[20-063] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES ESPACES MUNICIPAUX AU PROFIT DE L A MISSION LOCALE POUR LE PROJET "JUMP"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/02/2020
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[20-057] - CONVENTION RELATIVE À LA FOURNITURE DE REPAS ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE CENTRE SOCIOCULTUREL GEORGES BRASSENS AVENANT N°1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/02/2020
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[20-047] - ALIÉNATION DE CAISSONS EN BOIS À LA RÉSIDENCE SENIORS DOMYTIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 06/02/2020
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[20-048] - CONTRAT RECYGO 2020

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/02/2020
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[20-052] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/02/2020
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