Décisions

[20-131] - SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ENTRETIEN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/04/2020
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[20-132] - SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ENTRETIEN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/04/2020
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[20-122] - CONDITIONS PARTICULIÈRES DU CONTRAT D’HÉBERGEMENT SÉRÉNITÉ POUR LOGICIEL "GNAU"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/04/2020
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[20-121] - ACHAT DE FOURNITURES ET LIVRES SCOLAIRES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE ROYAN AVENANT N°1

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 06/04/2020
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[20-118] - ALIÉNATION D'UN VÉHICULE DE MARQUE TEMSA IMMATRICULE CQ-460-SG À INDCAR FRANCE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 03/04/2020
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[20-119] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L’AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 03/04/2020
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[20-120] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 01/04/2020
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[20-081] - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL SIS 14 RUE HENRI DUNANT AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 16/03/2020
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[20-107] - MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES À LA PISCINE MUNICIPALE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DE SAUVETAGE ET DE SECOURISME ROYAN ATLANTIQUE (A.S.S.R.A.)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/03/2020
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[20-110] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/03/2020
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[20-113] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 13/03/2020
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[19-703] - MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L’UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT (CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL) DE ROYAN ET DES ENVIRONS 71 TER BOULEVARD CHAMPLAIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/03/2020
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[20-105] - SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE DANS LE DOMAINE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS AVEC LA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES UNIPERSONNELLE (SASU) JFG CONSULTING

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/03/2020
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[20-109-001] - TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DU MUSÉE LOT N°1 AGENCEMENT

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 12/03/2020
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[20-109-002] - TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DU MUSÉE LOT N°2 FABRICATION GRAPHIQUE

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 12/03/2020
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[20-109-003] - TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DU MUSÉE LOT N° 3 RÉALISATION MULTIMÉDIA

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 12/03/2020
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[20-109-004] - TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DU MUSÉE LOT N°4 MATÉRIEL AUDIOVISUEL

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 12/03/2020
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[20-109-005] - TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DU MUSÉE LOT N°5 PRODUCTION AUDIO

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 12/03/2020
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[20-114] - AVENANT AU MARCHE PUBLIC D'APPAREILS DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS ET DENRÉES ALIMENTAIRE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 12/03/2020
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[20-104] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/03/2020
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