Décisions

[20-157] - AVENANT N°1 ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE PRESTATIONS DE CONCEPTION GRAPHIQUE ET DE MAQUETTAGE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 01/07/2020
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[20-145] - AVENANT N°3 AU MARCHÉ D'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION "UN VIOLON SUR LE SABLE" EDITION 2016 À 2021 A CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SAS PRODUCTION 114

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 29/06/2020
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[20.221-002] - ACHAT DE FOURNITURES ET DE LIVRES SCOLAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 29/06/2020
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[20.221-001] - ACHAT DE FOURNITURES ET DE LIVRES SCOLAIRES POUR LES BESOINS DE LA VILLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 29/06/2020
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[20-221-001] - ACHAT DE FOURNITURES ET DE LIVRES SCOLAIRES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 29/06/2020
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[20-210] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/06/2020
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[20-046] - MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUÉS AUX JARDINS DU PARC - AVENUE ÉMILE ZOLA AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROC PELOTE BASQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/06/2020
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[20-204] - MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME RÉSIDENCE "LES EXPLORATEURS" ÎLOT FRANCOIS FRESNEAU

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/06/2020
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[20-213] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/06/2020
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[20-158] - AVENANT N°1 ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE - PRESTATIONS DE CONCEPTION GRAPHIQUE ET DE MAQUETTAGE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 23/06/2020
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[20-180] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/06/2020
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[20-143] - PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE DÉROULEMENT DE L'ACTIVITÉ D'AÉROMODELISME DE MESCHERS SUR GIRONDE CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE CLUB PAPYS FLYING CLUB 17

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 19/06/2020
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[20-177] - MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES ESPACE PELLETAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/06/2020
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[20-179] - OCCUPATION DE LA SALLE JEAN GABIN PAR L'ASSOCIATION " DEUX CHANTEURS DANS LA VILLE"

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 17/06/2020
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[20-207] - FOURNITURE DE REPAS ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA VILLE DE L'ÉGUILLE SUR SEUDRE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/06/2020
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[20-043] - CONVENTION RELATIVE AU DÉPÔT D'OBJETS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/06/2020
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[20-186] - CONVENTION CONCLUE AVEC LA SAS PRODUCTION 114 POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION UN VIOLON SUR LA VILLE " FESTIVAL DANS LA VILLE DU 25 AU 31 JUILLET 2020

Rubrique : Festival
Date de l’acte : 15/06/2020
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[20-172] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "EXPLORER" DANS LE CADRE DU FESTIVAL SUR LES NOUVELLES EXPLORATIONS ÉDITIONS 2020

Rubrique : Subventions
Date de l’acte : 12/06/2020
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[20-172] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "EXPLORER" DANS LE CADRE DU FESTIVAL SUR LES NOUVELLES EXPLORATIONS EDITIONS 2020

Rubrique : Subventions
Date de l’acte : 12/06/2020
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[20-178] - ATTRIBUTION D'UN SUBVENTION À L'ASSOCIATION "CENTRE ARTS PLASTIQUES DE ROYAN POUR L’ANNÉE 2020

Rubrique : Subventions
Date de l’acte : 11/06/2020
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