Décisions

[20-316] - CONTRAT DE CESSION CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET JEFCA MUSIQUE SARL DU 4 DÉCEMBRE 2020 AU 3 JANVIER 2021

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/09/2020
Registre : / Page :

[20-282] - DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LA MISE EN PLACE D'UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ À L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 21/08/2020
Registre : / Page :

[20-286] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/08/2020
Registre : / Page :

[20-279] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 19/08/2020
Registre : / Page :

[20-260] - DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LE REMPLACEMENT DE MENUISERIES AU CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 07/08/2020
Registre : / Page :

[20-249] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/08/2020
Registre : / Page :

[20-250] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION RELATIVE À L'AIDE FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME LIEUX CULTURELS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/08/2020
Registre : / Page :

[20-253] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 31/07/2020
Registre : / Page :

[20-244] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 28/07/2020
Registre : / Page :

[20-246] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHÉS DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 28/07/2020
Registre : / Page :

[20-248] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/07/2020
Registre : / Page :

[20-239] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/07/2020
Registre : / Page :

[20-237] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/07/2020
Registre : / Page :

[20-238] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/07/2020
Registre : / Page :

[22-176-002] - MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE - 22.1.2.001.002 ORGANISATIN D'UN FEU D'ARTIFICE ET DE SPECTACLES PYRO-MÉLODIQUES À ROYAN. LOT N°2:" 14 JUILLET2022 "

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 21/07/2020
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/10/2022

[22-197] - CONVENTION RELATIVE À L'UTILISATION DES INSTALATIONS DU LYCÉE DE L'ATLANTIQUE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/07/2020
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/10/2022

[20-235] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE N° 36

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/07/2020
Registre : / Page :

[22-176-003] - MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE - 22.1.2.001.002. ORGANISATION D'UN FEU D'ARTIFICE ET DE DEUX SPECTACLES PYRO-MÉLODIQUES À ROYAN. LOT N°3:" 15 AOÛT 2022 "

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 18/07/2020
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/10/2022

[20-228] - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION DES ÉLÈVES TECHNICIENS DE L’ARMÉE DE L'AIR

Rubrique : Subventions
Date de l’acte : 09/07/2020
Registre : / Page :

[20-224] - FIXATION DES TARIFS POUR LE CENTRE DE DÉCOUVERTE SPORTIF

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 07/07/2020
Registre : / Page :