Décisions

[20-352] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE RÉUNION AU PROFIT DE LA SARL I.F.P. ATLANTIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/10/2020
Registre : / Page :

[20-358] - FIXATION DES TARIFS DANS LE CADRE DU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR"( DU 5 AU 20 FEVRIER 2021) ADDITIF

Rubrique : Festival
Date de l’acte : 19/10/2020
Registre : / Page :

[20-359] - FIXATION DE TARIF DE SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DES RÉGIES DES ACCUEILS DE LOISIRS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 19/10/2020
Registre : / Page :

[20-403] - FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES MONTPERRIER, MAINE GEOFFROY ET LES TILLEULS - ADDITIF-

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 19/10/2020
Registre : / Page :

[20-404] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L'AÉRODROME DE ROYAN MEDIS -ADDITIF-

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 19/10/2020
Registre : / Page :

[20-406] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLES "JEAN GABIN" -ADDITIF-

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 19/10/2020
Registre : / Page :

[20-404] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L'AÉRODROME DE ROYAN - MEDIS - ADDITIF-

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 19/10/2020
Registre : / Page :

[20-408] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/10/2020
Registre : / Page :

[20-402] - PROPOSITION D'INTERVENTION VALANT ACTE D'ENGAGEMENT

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 14/10/2020
Registre : / Page :

[20-405] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L'AUDITORIUM DU LYCÉE CORDOUAN AU PROFIT DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/10/2020
Registre : / Page :

[20-330] - CONVENTION N° 20.330

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 12/10/2020
Registre : / Page :

[20-331] - CONVENTION N° 20.331

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 12/10/2020
Registre : / Page :

[20-332] - CONVENTION N° 20.332

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 12/10/2020
Registre : / Page :

[20-334] - CONVENTION 20.334

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 12/10/2020
Registre : / Page :

[20-335] - CONVENTION N° 20.335

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 12/10/2020
Registre : / Page :

[20-336] - CONVENTION N° 20.336

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 12/10/2020
Registre : / Page :

[20-317] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE LA FÉDERATION AUTONOME DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ( FAFPT)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/10/2020
Registre : / Page :

[20-348] - MARCHÉ D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX ET DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DE LA PISCINE MUNICIPALE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 08/10/2020
Registre : / Page :

[20-327] - CONVENTION N° 20.327

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 07/10/2020
Registre : / Page :

[20-328] - CONVENTION N° 20.328

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 07/10/2020
Registre : / Page :