Décisions

[21-011] - INSITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTE AU MINI GOLF AVENANT N° 6

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 09/02/2021
Registre : / Page :

[21-019] - SUPRESSION DE LA RÉGIE D'AVANCES À L'HÔTEL DE VILLE POUR L'ACHAT DE TIMBRES FISCAUX ( SERVICE DU PUBLIC)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 09/02/2021
Registre : / Page :

[21-020] - SUPRESSION DE LA RÉGIE DE RECETTES AU SERVICE DU PUBLIC (TIMBRES FISCAUX)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 09/02/2021
Registre : / Page :

[21-044] - CONTRAT DE SERVICES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/02/2021
Registre : / Page :

[21-045] - CONTRAT D'ABONNEMENT TÉLÉ ALERTE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/02/2021
Registre : / Page :

[21-041] - PROPOSITION D'INTERVENTION VALANT ACTE D'ENGAGEMENT

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 08/02/2021
Registre : / Page :

[20-344] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE RÉUNION DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPÈRE AU PROFIT DE LA S.A.S KLEVER POUR L'ANNÉE 2021

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/02/2021
Registre : / Page :

[21-040] - CONVENTION GENERALE DE MISE À DISPOSITION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS CONCLUE AVEC LA SARL " FOOT POUR TOUS"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/02/2021
Registre : / Page :

[21-035] - FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÉRES MAINE -GEOFFROY, LES TILLEULS ET MONPERRIER

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 02/02/2021
Registre : / Page :

[21-023] - CONTRAT D'ASSURANCE"RESPONSABILITE CIVILE EXPLOITANT AÉRODROME" AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS ANNÉE 2021

Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 27/01/2021
Registre : / Page :

[21-023 Con] - RESPONSABILITÉ CIVILE EXPLOITANT AÉRODROME

Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 27/01/2021
Registre : / Page :

[21-009] - CONVENTION ACCUEIL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/01/2021
Registre : / Page :

[21-010] - DÉPÔT D'UNE DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LA CRÉATION D'UN ESPACE CONTENEUR À L'HÔTEL DE VILLE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 15/01/2021
Registre : / Page :

[21-013] - CAREL AVENANT N°1 AU CONTRAT DE GESTION DES ÉNERGIES DE CONDUITE ET MAINTENANCE D'INSTALLATIONS TECHNIQUES, DE GROS ENTRETIEN RENOUVELLEMENT AVEC FINANCEMENT DE TRAVAUX EN DATE DU 1er SEPTEMBRE 2013

Rubrique : CAREL
Date de l’acte : 15/01/2021
Registre : / Page :

[21-014] - CONTRAT DE MAINTENANCE MULTI SERVICE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/01/2021
Registre : / Page :

[21-015] - CONTRAT D'ENTRETIEN COMPLET

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/01/2021
Registre : / Page :

[21-016] - CONTRAT DE CURAGE DES CANALISATIONS EAUX USÉES/ EAUX VANNES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/01/2021
Registre : / Page :

[21-017] - CONTRAT CAP SÉCURITÉ

Rubrique : CAREL
Date de l’acte : 15/01/2021
Registre : / Page :

[21-001] - CONVENTION RELATIVE À LA FOURNITURE DE REPAS CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET "LES RÉSIDENCES VALÉRIE ET LE SUROIT"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/01/2021
Registre : / Page :

[20-539] - INISTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES DE LA VILLE DE ROYAN -AVENANT N°1-

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 05/01/2021
Registre : / Page :