Décisions

[21-055] - FIXATION DE TARIF DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE ( CONSERVATOIRE DE MUSIQUE)

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 01/03/2021
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[21-012] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES PLAGES ROYAN AVENANT N°1

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 01/03/2021
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[21-039] - AVENANT À LA CONVENTION D'INSTALLATION ET DE MAINTENANCE DE DIPOSISTIFS DE CONTROLE AUTOMATISÉ DES ÉQUIPEMENTS TERRAIN FEUX ROUGES (ETFR)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/02/2021
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[21-062] - CONTRAT DE MAINTENANCE PROGICIEL OXALIS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/02/2021
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[21-018] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTE POUR L'ENCAISSEMENT DES "ATELIERS" DANS LE CADRE DU PROGRAMME PENSA AVENANT N°3

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 24/02/2021
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[21-053] - FIXATION DES TARIFS DE LA MEDIATHÈQUE

Rubrique : Médiathèque
Date de l’acte : 24/02/2021
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[21-054] - FIXATION DE TARIFS DES PHOTOCOPIES DELIVRÉES À L'AGENCE POSTALE DU PARC

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 24/02/2021
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[21-056] - FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 24/02/2021
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[21-057] - FIXATION DE TARIFS DANS LE CADRE DU FESTIVAL"ESCALE D'HUMOUR" ( DU 05 AU 19 FÉVRIER 2022)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/02/2021
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[21-060] - FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 24/02/2021
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[21-051] - SUPRESSION DE LA RÉGIE D'AVANCES AU CAREL POUR LE SERVICE ANIMATION

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 22/02/2021
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[21-052] - SUPRESSION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D'AVANCES POUR LE SERVICE HÉBERGEMENT DU CAREL

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 22/02/2021
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[21-031] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL SIS PLACE DU 4 ÈME ZOUAVE AU PROFIT DE LA SARL AMARYS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/02/2021
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[21-008] - CONVENTION RELATIVE À L'AIDE FINANCIERE EN INVESTISSEMENT ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME ET LA COMMUNE DE ROYAN - PLAN SANTÉ -

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/02/2021
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[21-022] - INSITUTION D'UNE RÉGIE D'AVANCES POUR L'ORGANISATION DES ÉVENEMENTS DU SECTEUR ANIMATION JEUNESSE (FESTIVAL ESCALE D'HUMOUR, FESTIVAL DES SPORTS URBAINS ....) AVENANT N°1

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 17/02/2021
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[21-059] - CONTRAT DE SERVICES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/02/2021
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[21-047] - CONTRAT DE LOCATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/02/2021
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[21-029] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE RÉUNION DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL AU PROFIT DE LA SARL I.F.P ATLANTIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/02/2021
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[21-030] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL À LA SARL I.F.P ATLANTIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/02/2021
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[21-043] - DEMANDE DE DÉCLARATION PREALABLE POUR LA RÉNOVATION DE LA CLOTURE DU MINI GOLF SQUARE TREMOILLE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 11/02/2021
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