Décisions

[21-200] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/06/2021
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[21-202] - ALIÉNATION D'UN VÉHICULE DE MARQUE RENAULT À L'ÉTABLISSEMENT PROUST POUR DESTRUCTION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 31/05/2021
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[21-203] - CONTRAT DE LOCATION ET SERVICE D'IMPRESSION AVEC LA SOCIÉTÉ JEAPI SAS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/05/2021
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[21-204] - CONTRAT DE LOCATION ET SERVICES D'IMPRESSION AVEC LA SOCIÉTÉ JEAPI SAS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/05/2021
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[21-220] - CONVENTION DE DEPÖT D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA VILLE DE SAINT PALAIS SUR MER

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/05/2021
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[21-133] - CONVENTION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RELATIVE A L'EXPLOITATION D'UN PETIT TRAIN TOURISTIQUE AVENANT N°1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/05/2021
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[21-194] - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION " UN VIOLON SUR LE SABLE " ÉDITIONS 2016 À 2022 - AVENANT N°5

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 20/05/2021
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[21-195] - CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE ET LA SAS PRODUCTION 114 " FESTIVAL DANS LA VILLE" DU 16 JUILLET AU 4 AOÛT 2021 "

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/05/2021
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[21-192] - DIAGNOSTIC D'ARCHÉOLOGIE PREVENTIVE SITE DU "FORT DU CHAY" À ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 18/05/2021
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[21-186] - CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIÉTE COMPTOIR MONÉTIQUE POUR UN LECTEUR DE CARTES BLEUES ( ANIMATION JEUNESSE)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/05/2021
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[21-175] - FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 10/05/2021
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[21-176] - TARIF DES EMPLACEMENTS DES MANÈGES

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 07/05/2021
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[21-153] - OOCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC N°6 SUR LE MARCHÉ DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 07/05/2021
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[21-152] - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC N°5 SUR LE MARCHÉ DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 07/05/2021
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[21-142] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/05/2021
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[21-140] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE AVENANT N"2

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/05/2021
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[21-178] - CONTRAT DE LOCATION LONGUE DURÉE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/05/2021
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[21-157] - SUPRESSION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES REDEVANCES D'UTILISATIONS DE LA CRECHE HALTE GARDERIE POUR LES REDEVABLES OCCASIONNELS)

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 04/05/2021
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[21-170] - ALIÉNATION D(UN VÉHICULE DE MARQUE RENAULT À L'ÉTABLISSMENT PROUST POUR DESTRUCTION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 03/05/2021
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[21-161] - FIXATION DES TARIFS DES PLAGES POUR LA SAISON 2021

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 29/04/2021
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