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[11-1412] - ARRÉTÉ D'ALLIGNELENT
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/08/2024
Registre : 11-1412 / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024
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[11-1357] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 25/07/2024
Registre : 11-1357 / Page :
Date de mise en ligne : 25/06/2024
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[11-1204] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 1 BOULEVARD DE L’OCÉAN LE MARDI 26 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2024
Registre : 11-1204 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024
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[11-1186] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/07/2024
Registre : 15-1186 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[24-1430] - OCCUPATION
DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE
LE MARDI 02 JUILLET 2024
DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE ÉLECTORALE
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024
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[24-1401] - ARRÊTÉ LEVANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LES PLAGES DE PONTAILLAC, DU PIGEONNIER, DU CHAY, DE FONCILLON ET DE LA GRANDE CONCHE SUR LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Plages
Date de l’acte : 30/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/06/2024
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[2400379] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400379 - COPROPRIÉTÞ FERRET Jean-François FERRET
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/06/2024
Registre : DP173062400379 / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024
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[24-1400] - ARRÊTÉ ORDONNANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LES PLAGES DE PONTAILLAC, DU PIGEONNIER, DU CHAY, DE FONCILLON ET DE LA GRANDE CONCHE SUR LA COMMUNE DE ROYAN PRÉVENTIVEMENT
Rubrique : Plages
Date de l’acte : 29/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2024
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[24-1390] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL PROMENADE DUGUA DE MONS - LES JARDINS DE LA MER ET LES PELOUSES DU FRONT DE MER LE DIMANCHE 4 AOUT (DE 06H00 A 21H00) (DANS LE CADRE DE L EXPOSITION D OEUVRES D ART)
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024
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[24-1391] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR HUIT PLACES DE PARKING EN EPI FRONT DE MER LE DIMANCHE 4 AOUT 2024
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024
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[24-1392] - CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE ET LE STATIONNEMEN QUAI MONASTIR DU 8 AU 10 JUILLET 2024
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024
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[24-1393] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°15 RUE DU PRINTEMPS (MESURES DE PROTECTION DES FILS ELECTRIQUES DANS LE CADRE D UN CHANTIER) DU 2 AU 5 JUILLET 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024
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[24-1394] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU DROIT DES TRAVAUX DE RACCORDEMENT A LA FIBRE OPTIQUE - BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE ET - FRONT DE MER DU 4 JUILLET AU 5 JUILLET 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024
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[24-1395] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL QUAI AMIRAL MEYER
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2024
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[24-1371] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISES IMPASSE DU GOUPIL LORS DE L INTERVENTION DES VEHICULES DE CHANTIER (AU DROIT DE LA RESIDENCE VILLALODGE SITUE AU N°1 RUE DU GOUPIL) DU 1ER AU 5 JUILLET 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024
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[24-1370] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°1 IMPASSE DU GOUPIL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024
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[24-1369] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT 12 RUE D AUNIS DU 02 AU 16 JUILLET 2024
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024
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[24-1368] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 12 RUE D AUNIS
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024
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[24-1367] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT -AVENUE DE LA GRANDE CONCHE (ENTRE L AVENUE DE L OASIS ET L AVENUE MARYSE BASTIE) -AVENUE MARYSE BASTIE (DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REFECTION DE LA CHAUSSEE) DU 1ER AU 5 JUILLET 2024
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024
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[24-1360] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI AMIRAL MEYER LE MARDI 09 JUILLET 2024 A L OCCASION D UN SPECTACLE PROPOSE PAR "GUIGNOL GUERIN"
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2024
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