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Arrêtés

[24-0601] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION COTE RUE PAUL DOUMER LE JEUDI 4 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2024

[24-0602] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 8 ALLEE DE LA VIENNE DU LUNDI 8 AVRIL 2024 AU LUNDI 15 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2024

[24-0603] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DU N° 45 AU N° 47 RUE FONT DE CHERVES ET LE STATIONNEMENT EN VIS A VIS DU N° 45 AU N° 47 RUE FONT DE CHERVES LE MARDI 9 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2024

[2400223] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400223 - Alain MIROT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : DP173062400223 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400224] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400224 - Thierry CRAYSSAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : DP173062400224 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400029] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400029 -Brigitte GRANJON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : PC173062400029 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[26-0581] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DES N° 6 ET N° 8 DU PHARE DE SAINT-PIERRE ANGLE AVENUE DE ROCHEFORT

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[24-0582] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC LE SAMEDI 30 MARS 2024 A L'OCCASION D'UNE INITIATION SURF POUR DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[24-0583] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 19 BIS RUE DE LA TERRASSE DU 26 MARS 2024 AU 5 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[24-0584] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE A HAUTEUR DU N° 171 BIS AU N° 173 AVENUE DE ROCHEFORT DU 28 MARS 2024 AU 3 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[24-0585] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 31 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 27 MARS AU 2 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[24-0586] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LEONCE LAVAL DU 22 AVRIL 2024 AU 17 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[24-0592] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRES ET AUX NIVEAUX DE SES INTERSECTIONS FORMEES PAR LA RUE DU DOCTEUR PAUL METADIER LA RUE DU DOCTEUR ROUX DU 27 MARS 2024 AU 30 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[24-0593] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 3 RUE CHARLES PERRAULT DU 27 MARS 2024 AU 30 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[24-0573] - CLASSEMENT ET HORAIRES DE SURVEILLANCE DES PLAGES DE ROYAN POUR LA SAISON 2024

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 26/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[2400218] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400218 - Nicole MERCIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/03/2024
Registre : DP173062400218 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400219] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400219 - Jean-Pierre MAÏANO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/03/2024
Registre : DP173062400219 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400221] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400221 - Muriel RÉMONT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/03/2024
Registre : DP173062400221 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400222] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400222 - SAS SAB Denis LONGLOIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/03/2024
Registre : DP173062400222 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[1900102M02] - MODIFICATIF DE PERMIS DE CONSTRIURE PC173061900102M02 Philippe JUIGNE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/03/2024
Registre : PC173061900102M02 / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024

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