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Arrêtés

[2400229] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400229 - François Jean-Claude DOURY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : DP173062400229 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400232] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400232 - Jacky DELAVAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : DP173062400232 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400030 ] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400030 - SCI MAJO Joëlle Paule MARCHETTI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : PC173062400030 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400031] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400031 - SAS GIM GIBAUD INVESTISSEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/04/2024
Registre : PC173062400031 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-0614] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N°19 ALLÉE JACQUES CARTIER

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/03/2024

[24-0615] - STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISÉ DEVANT LE N°17 ALLÉE JACQUES CARTIER (AU DROIT DES TRAVAUX SITUÉS AU N°19 ALLÉE JACQUES CARTIER) DU 29 MARS 2024 AU 12 AVRIL 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/03/2024

[24-0624] - ARRETE LEVANT L'INTERDICTION D'ACCES AUX PARCS ET JARDINS DE LA VILLE DE ROYAN A COMPTER DU VENDREDI 29 MARS 2024 - TEMPETE NELSON

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 29/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/03/2024

[24-0627] - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DEVANT LE MARCHÉ CENTRAL À HAUTEUR DE L’INTERSECTION ENTRE LE BOULEVARD BRIAND ET LA RUE HENRI MÉRIOT POUR EXERCER LE DROIT À LA LIBERTÉ D’EXPRESSION ET D‘INFORMATION

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/03/2024

[2400227] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400227 - Marie Claude BARDON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/03/2024
Registre : DP173062400227 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2100123M01] - MODIFICATIF DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100123M01 - SCCV 2 Louis BOUSQUET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/03/2024
Registre : PC173062100123M01 / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2024

[24-0611] - ORDONNANT L'INTERDICTION D'ACCES DES PARCS ET JARDINS SUR LA COMMUNE DE ROYAN - FERMETURE PREVENTIVE - TEMPETE NELSON

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 28/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2024

[24-0597] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU SALON DES PECHES DE ROYAN DU 12 AU 14 AVRIL 2024

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 28/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2024

[24-0598] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DES RENCONTRES USEP LE 16 MAI 2024

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 28/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2024

[24-0607] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION D'UNE JOURNEE MULTISPORTS LE 15 MAI 2024

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 28/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2024

[2400225] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400225 - Pascale RUET CALLEGARI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/03/2024
Registre : DP173062400225 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2400226] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400226 - Emmanuelle Marguerite Célestine LAPLUME

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/03/2024
Registre : DP173062400226 / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[24-0591] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 37 RUE FONT DE CHERVES LE MARDI 2 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2024

[24-0594] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FONT DE CHERVES LE LUNDI 8 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2024

[24-0595] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 28 AU N° 30 BOULEVARD DE LA GRANDIERE DU VENDREDI 29 MARS 2024 AU 30 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2024

[24-0596] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DU N° 35 AU N° 37 BOULEVARD DE LA PERCHE LE JEUDI 28 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2024

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