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Arrêtés

[24-1602] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°49 BOULEVARD DE L ETANG DU 2 SEPTEMBRE 2024 AU 27 SEPTEMBRE 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/07/2024

[24-1601] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°66 BIS AVENUE DES SEMIS DU 2 SEPTEMBRE 2024 AU 27 SEPTEMBRE 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/07/2024

[24-1600] - CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DU PRINTEMPS ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 30 RUE DU PRINTEMPS (AU DROIT DES TRAVAUX D ISOLATION DE COMBLES AU N°30 RUE DU PRINTEMPS) LE MERCREDI 24 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/07/2024

[24-1599] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 80 RUE GAMBETTA POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2024

[24-1598] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 22 AVENUE DE COGNAC POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2024

[24-1597] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 21 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2024

[2400486] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400486 - SARLM MARION Nicolas REDJALA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : DP173062400486 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400487] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400487 - Jean-Claude STOFFAES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : DP173062400487 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400488] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400488 - Grégory VIGNAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : DP173062400488 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400489] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400489 - LA ROCHELLE IMMOBILÈRE Mélanie BOCHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : DP173062400489 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400071 ] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400071 - SCI BOCAGIMMO Charles MAGNIEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : PC173062400071 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400484] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400484 - Gwenn MARTINES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/07/2024
Registre : DP173062400484 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400485] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400485 - Michel FORTIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/07/2024
Registre : DP173062400485 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400421] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400421 - Yves Hervé CASSARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/07/2024
Registre : DP173062400421 / Page :
Date de mise en ligne : 19/07/2024

[2300063] - RETRAIT D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300063 - Frédéric RENAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/07/2024
Registre : PC173062300063 / Page :
Date de mise en ligne : 19/07/2024

[2400481 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400481 - Michel COULON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/07/2024
Registre : DP173062400481 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400482] - AVIS DE D.PÔT DP173062400482 - SCI MOREAUD Jean-Baptiste GAUTHIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/07/2024
Registre : DP173062400482 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400483] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400483 - Emmanuelle SECHET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/07/2024
Registre : DP173062400483 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[24-1548] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A HAUTEUR ET DEVANT LE N°71 BOULEVARD ALBERT 1 ER

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2024

[24-1549] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD ALBERT 1 ER DANS LE CADRE D UNE OPERATION DE GRUTAGE DE MATERIAUX POUR LA REFECTION DE LA TOITURE AU DROIT DU N°71 BOULEVARD ALBERT 1 ER LE LUNDI 15 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2024

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