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Arrêtés

[22-2613] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LIEGE (DANS LA PARTIE COMPRISE ENTRE LE BOULEVARD CORDOUAN ET LES N° 3 ET N° 6 RUE DE LIEGE) (AU DROIT DES TRAVAUX DE REFECTION DE L'ETANCHEITE DE LA TOITURE TERRASSE DE LA RESIDENCE LE CORDOUAN - BATIMENT B) DU 24 OCTOBRE 2022 AU 4 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2022
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Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-2614] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 17 RUE JACQUES CARTIER DU 24 OCOTBRE 2022 AU 10 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2022
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Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-2615] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 32 RUE LAVOISIER DU 24 AU 28 OCTOBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2022
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Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-2616] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT CHEMIN DE LA GARENNE DU 24 AU 28 OCTOBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2022
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Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-2617] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 10 RUE DES CERISIERS LE LUNDI 24 OCTOBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2022
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Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-2618] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 59 AVENUE DU PARC DU 24 OCTOBRE 2022 AU 10 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2022
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Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-2619] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AUTORISE D'UN MONTE-MEUBLES SUR LE TROTTOIR COTE RUE PIERRE LOTI ET LE STATIONNEMENT D'UN CAMION DE DEMENAGEMENT DU N° 3 AU N° 7 RUE GAMBETTA (AU DROIT D'UN EMMENAGEMENT SITUE AU N° 1 RUE GAMBETTA) LE JEUDI 27 OCTOBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2022
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Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-2620] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE EUGENE PELLETAN ET RUE DU MARCHE (DANS LE CADRE DES TRAVAUX D'ELECTRICITE SUR LA RUE PIERRE LOTI ENTRE LA RUE ALSACE LORRAINE ET LA RUE EUGENE PELLETAN) DU 20 OCTOBRE 2022 AU 28 OCTOBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2022
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Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-2621] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 4 RUE ROGER MOIROUX (AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT) LE JEUDI 27 OCTOBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2022
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Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-2622] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 18 RUE DE L'ESPADON (AU DROIT D'UN EMMENAGEMENT) LE VENDREDI 28 OCTOBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2022
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Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-2624] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DE ROCHEFORT (RD N° 733) (A PARTIR DES INTERSECTIONS FORMEES PAR LA RUE DES PINSONS ET LA RUE DES COURLIS JUSQU'A LA RUE DES CERISIERS/RUE DE GUINIELLE) (DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE PURGE) DU 24 AU 28 OCTOBRE 2022 (TRAVAUX DE NUIT)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2022
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Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-2625] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DE ROCHEFORT (RD N° 733) (DU ROND-POINT FORME PAR L'AVENUE DANIEL HEDDE/AVENUE DE ROCHEFORT ET LA RD 25 JUSQU'AUX ONTERSECTIONS FORMEES PAR LA RUE DES PINSONS ET LA RUE DES COURLIS) DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REFECTION DU TAPIS D'ENROBE DU 24 AU 28 OCTOBRE 2022 (TRAVAUX DE NUIT)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2022
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Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-2626] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION DU RESEAU DES EAUX PLUVIALES ET DES EAUX USEES - PHASE N° 3 DU 24 OCTOBRE 2022 AU 2 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/10/2022
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Date de mise en ligne : 24/10/2022

[2200583] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200583 - Stéphane PECQUEUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/10/2022
Registre : DP173062200583 / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[2200586] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200586 - Jacques GEAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/10/2022
Registre : DP173062200586 / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[2200593] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200593 - Fabien DUCOUSSET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/10/2022
Registre : DP173062200593 / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[2200523] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200523 - Gilles VINCENDEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/10/2022
Registre : DP173062200523 / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2022

[22-2604] - ARRETE AUTORISANT A TITRE PROVISOIRE LA POURSUITE DE L’EXPLOITATION DE L’ETABLISSEMENT CENTRE ALPHA SIS 21 AVENUE DE PARIS A 17200 ROYAN JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2022

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/10/2022

[2200581] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200581 - Alain BALUSSAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/10/2022
Registre : DP173062200581 / Page :
Date de mise en ligne : 28/10/2022

[2200584] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200584 - SARL CITYA COTE DE BEAUTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/10/2022
Registre : DP173062200584 / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

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