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Arrêtés

[2200440] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200440 - Geoffroy BESSAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/11/2022
Registre : DP173062200440 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[22.2703] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LA TOTALITE DU PETIT PARKING ATTENANT LE GYMNASE PELLETAN LE LUNDI 14 NOVEMBRE 2022 DANS LE CADRE D'UNE JOURNEE "MOBILITE SENIORS"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[22.2708] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT L'HOTEL DE VILLE 80 AVENUE DE PONTAILLAC LE LUNDI 14 NOVEMBRE 2022 DE 12 H 00 A 18 H 00

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[22.2709] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DE L'ATLANTIQUE ET LE STATIONNEMENT DU N° 1 AU N° 5 AVENUE DE L'ATLANTIQUE (AINSI QU'EN VIS-A-VIS) (AU DROIT D'UN GRUTAGE D'UNE PISCINE AU N° 10 AVENUE EMILE ZOLA) LE MERCREDI 9 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[22-2710] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PAUL DYVORNE ET RUE COURTE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[22.2712] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N° 2 ET N° 4 AVENUE DE VERDUN LE VENDREDI 4 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[22.2713] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 27 B RUE DU BERGER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[22-2714] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 27B RUE DU BERGER AINSI QU'EN VIS-A-VIS DU 3 AU 18 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[22-2714] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 27B RUE DU BERGER AINSI QU'EN VIS-A-VIS DU 3 AU 18 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[22-2715] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 29 RUE DES CHEVREUILS LE VENDREDI 4 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[22-2716] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 7 AU N° 9 RUE PIERRE LOTI DU N° 6 AU N° 8 RUE DU MARCHE (AU DROIT DES TRAVAUX SITUES AU N° 9 RUE PIERRE LOTI) DU 16 AU 18 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[22.2603] - ARRETE DEBIT DE BOISSONS POUR MME MARTIN BARNETT NIKKI VICE-PRESIDENTE DE L'ASSOCIATION APEL ECOLE ET COLLEGE STE MARIE SISE 76 AVENUE LOUIS BOUCHET 17200 ROYAN A L'OCCASION DU MARCHE DE NOEL QUI AURA LIEU DANS L'ENCEINTE DE L'ECOLE LE SAMEDI 3 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[22.2609] - ARRETE DE DEBIT DE BOISSONS POUR MESSIEURS MAXIME LAURENT ET REMI PEYRAUBE CO-GERANT DE LA SARL MAGIC EVENT SISE 6 RUE RENE REAUMUR 17640 VAUX SUR MER A L'OCCASION DU MARCHE DE NOEL QUI AURA LIEU ESPLANADE KERIMEL DE KERVENO DU JEUDI 1ER DECEMBRE 2022 AU DIMANCHE 1ER JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[22-2546] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR TITULAIRE DE LA REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DES CANTINES DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DE ROYAN - AVENANT N° 1

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/11/2022

[2200602] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200602 - Marine LEFEVRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : DP173062200602 / Page :
Date de mise en ligne : 21/11/2022

[2200613] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200613 - Perrine BECKER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : DP173062200613 / Page :
Date de mise en ligne : 21/11/2022

[2200477] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200477 - Baptiste MICHEL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : DP173062200477 / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2022

[2200486] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200486 - Helen JONES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : DP173062200486 / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2022

[2200489] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200489 - SAS TOITS DE SAINTONGE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : DP173062200489 / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2022

[2200545] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200545 - Jack LACORTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/11/2022
Registre : DP173062200545 / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2022

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