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Arrêtés

[2200010] - PERMIS DE DÉMOLIR PD173062200010 - Zili FU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/11/2022
Registre : PD173062200010 / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2022

[22-2756] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 7 AVENUE EMILE ZOLA (AU DROIT D'UN EMM2NAGEMENT) LE MARDI 29 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2022

[22-2759] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHAVAL" DEVANT ET A HAUTEUR DU N° 55 RUE FONT DE CHERVES (AU DROIT D'UN EMMENAGEMENT) LE LUNDI 7 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2022

[22-2760] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES VOIES COMMUNALES (DANS LE CADRE DES OPERATIONS DE BRANCHEMENTS"SENSE" PAR LA C.E.R. CENTRE ATLANTIQUE) DU 7 NOVEMBRE 2022 AU 20 DECEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2022

[2200614] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200614 - Jean Paul MARCOUILLER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/11/2022
Registre : DP173062200614 / Page :
Date de mise en ligne : 21/11/2022

[2200571] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200571 - Philippe PETIT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/11/2022
Registre : DP173062200571 / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2022

[22-2748] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHEVAL" DEVENT ET A HAUTEUR DU N° 76 AVENUE DU MAINE-ARNAUD (AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT) LE MERCREDI 16 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/11/2022

[22-2749] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHAVAL" DU N° 75 AU N° 75 TER RUE DE LA TREILLE (AU DROIT D'UN EMMENAGEMENT SITUE AU N° 75 TER) LE MERCREDI 16 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/11/2022

[22-2750] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 2 BIS AU N° 4 AVENUE DE PONTAILLAC (AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT SITUE AU N° 4 AVENUE DE PONTAILLAC) LE JEUDI 24 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/11/2022

[22-2751] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 17 AU N° 19 AVENUE DE PONTAILLAC (AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT SITUE AU N° 17 AVENUE DE PONTAILLAC) LE MERCREDI 23 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/11/2022

[22-2752] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 11 AU N° 13 RUE AMEDEE LUCAZEAU (AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT SITUE AU N° 11 RUE AMEDEE LUCAZEAU) LE JEUDI 17 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/11/2022

[22-2753] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE D'UN CAMION "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE ET DE LA MISE EN PLACE D'UNE ECHELLE SUR LE TROTTOIR DEVANT LE N° 4 RUE PIERRE LOTI (AU DROIT D'UN EMMENAGEMENT) LE MERCREDI 23 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/11/2022

[22-2754] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 26 AVENUE DU PARC (AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT) LE LUNDI 21 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/11/2022

[22-2755] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 21 AVENUE DES SEMIS AINSI QU'EN VIS A VIS (AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT) LE LUNDI 21 NOVEMBRE 2022

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/11/2022

[22-2757] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA GRANDIERE LE VENDREDI 11 NOVEMBRE 2022 A L'OCCASION DE LA CEREMONIE DE COMMEMORATION DE L'ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918 ET L'HOMMAGE RENDU A TOUS LES MORTS POUR LA FRANCE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/11/2022

[22-2758] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE LA RUE DES CEDRES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/11/2022

[22-2761] - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE ROYAN

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2022

[2200604] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200604 - Guy BLOUIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : DP173062200604 / Page :
Date de mise en ligne : 21/11/2022

[2200605] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200605 - SCI SUROIT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : DP173062200605 / Page :
Date de mise en ligne : 21/11/2022

[2200606] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200606 - Jean-François MARCADÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : DP173062200606 / Page :
Date de mise en ligne : 21/11/2022

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