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Arrêtés

[24-0936] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE FRONT DE MER ET PARKING DE L'AUDITOIUM LORS DES TROIS CONCERTS "UN VIOLON SUR LE SABLE" ET DU CONCERT "UN VIOLON SUR LA VILLE"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[24-0937] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DIGUE EST-QUAI DU 13EME DRAGON ENTRE LA BASE NAUTIQUE ET L'ESPLANADE FELIX-MAIRE DE KERIMEL DE KERVENO PROMENADE DUGUA DE MONS FACE A LA BASE NAUTIQUE A L'OCCASION D'UN VIOLON SUR LE SABLE 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[24-0938] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION QUAI DES SABLIERS ET STATIONNEMENT DEVANT LA CRIEE DU 19 AU 30 JUILLET 2024 ET 15 AOUT 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[2400046] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400046 - Élisabeth BENAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : PC173062400046 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400207] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400207 - Gérard ROUDEAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : DP173062400207 / Page :
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[2300131] - MODIFICATIF DE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300131 - Thomas ELSEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/05/2024
Registre : DP173062300131 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2300748] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300748 - Marie Annick MASSE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/05/2024
Registre : DP173062300748 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400009] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400009 - SAS MC2B Gilles RENOUF

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/05/2024
Registre : DP173062400009 / Page :
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[2400252 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400252 - Joseph Constant Marie Daniel BODIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/05/2024
Registre : DP173062400252 / Page :
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[2400307] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400307 - Salvador PONS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/05/2024
Registre : DP173062400307 / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2024

[2400321] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400321 - EDF ENR Cécile POLASTRON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/05/2024
Registre : DP173062400321 / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2024

[2100132M03] - MODIFICATIF DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100132M03 - Innocent KENGUI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/05/2024
Registre : PC173062100132M03 / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2024

[2400156] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400156 - SCI FLEURY Charlotte Emma Juliette

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/05/2024
Registre : DP173062400156 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400218] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400218 - Nicole MERCIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/05/2024
Registre : DP173062400218 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400222] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400222 - SAS SAB Denis LANGLOIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/05/2024
Registre : DP173062400222 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400124] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400124 - Patrick ARTIGALAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/05/2024
Registre : DP173062400124 / Page :
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[2400158] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400158 - SAS NEXITY Aurélio DE MACEDO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/05/2024
Registre : DP173062400158 / Page :
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[2400284 ] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400284 - Jean-Luc André Julien BERGUER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/05/2024
Registre : DP173062400284 / Page :
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[2400155] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400155 - Laurent CORDIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/05/2024
Registre : DP173062400155 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

[2400217 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400217 - SAS AMCC GAGNER Frédéric SCHERTZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/05/2024
Registre : DP173062400217 / Page :
Date de mise en ligne : 27/05/2024

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