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Arrêtés

[2300015] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300015 - SCI CASTEL ONEIROS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/01/2023
Registre : DP173062300015 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[2300017] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300017 - Pascal BERTRAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/01/2023
Registre : DP173062300017 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[2100081M01] - AVIS DE DÉPÔT PC173062100081M01 - Jérôme AUGUIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/01/2023
Registre : PC173062100081M01 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[23-0001] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LES N° 28 ET N° 30 RUE DE FONCILLON

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2023

[22-0002] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 79 BOULEVARD DE CORDOUAN DU 09 AU 23 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2023

[23-0003] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ETIENNE ROBIN DU 09 AU 29 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2023

[23-0010] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 15 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT LE SAMEDI 21 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2023

[23-0011] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR DEUX PLACES EN EPI DEVANT LE N° 70 RUE GAMBETTA LE MARDI 17 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2023

[22-0012] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE EDOUARD BRANLY DU 09 AU 13 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2023

[22-0013] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ANTOINE LAURENT DE LAVOISIER ET LA CIRCULATION RD 750 DU 09 JANVIER AU 17 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2023

[2300013] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300013 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/01/2023
Registre : DP173062300013 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[2300008] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300008 - Christian PERRON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/01/2023
Registre : DP173062300008 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2300009] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300009 - Henri COOK

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/01/2023
Registre : DP173062300009 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2300011] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300011 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/01/2023
Registre : DP173062300011 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2300002] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300002 - Anne Sophie CAZABAN-PAYRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/01/2023
Registre : PC173062300002 / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2300012] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300012 - Guy BLETTERY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/01/2023
Registre : DP173062300012 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[2200660] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200660 - Zili FU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/01/2023
Registre : DP173062200660 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[2200714] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200714 - SC CONDE DE LEMOS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/01/2023
Registre : DP173062200714 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[2200083] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200083 - SAS GARDEN ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/01/2023
Registre : PC173062200083 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[22-3167] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNALA POUR L'ANNEE 2023 - DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE CREDIT AGRICOLE ESPLANANDE DE PONTAILLAC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/01/2023

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