Outils d'accessibilité

Arrêtés

[23-0090] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°24 BOULEVARD CHAMPLAIN (PROLONGATION DE L 'ARRETÉ MUNICIPAL APM N° 22/3034)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[23-0091] - STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISÉ SUR LE TROTTOIR DEVANT LE N°20 BOULEVARD CHAMPLAIN ET LA CIRCULATION PIETONNE (DANS LE CADRE DU CHANTIER SITUÉ AU N°24 BOULEVARD CHAMPLAIN) DU 14 JANVIER 2013 AU 18 FEVRIER 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/01/2023

[2300029] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300029 - SARL DEFI 17

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/01/2023
Registre : DP173062300029 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[2300030] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300030 - Claude LEVY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/01/2023
Registre : DP173062300030 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[2300005] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300005 - Olivier GEOFFROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/01/2023
Registre : PC173062300005 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[2200456] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200456 - Nicole SIMONNET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/01/2023
Registre : DP173062200456 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2200464] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200464 - Nicolas LOPEZ PERALTA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/01/2023
Registre : DP173062200464 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2200666] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200666 - Francis PAYNEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/01/2023
Registre : DP173062200666 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2200733] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200733 - Jean-Jacques RENAUT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/01/2023
Registre : DP173062200733 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2000098M01] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062000098M01 - Pascal NOIRAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/01/2023
Registre : PC173062000098M01 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2200072] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200072 - Linda Eva CLEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/01/2023
Registre : PC173062200072 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300004] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300004 - EURL LES PROFESSIONNELS IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/01/2023
Registre : PC173062300004 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[2200712] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200712 - Nicolas LECHAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/01/2023
Registre : DP173062200712 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[23-0021] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 51 RUE DES CERISIERS DU 12 AU 13 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2023

[23-0022] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY ROND-POINT DE LA POSTE BOULEVARD ALBERT 1ER DU 16 JANVIER AU 06 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2023

[22-0023] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RD 750 - AVENUE LOUIS BOUCHET (DANS LE CADRE DU CHANTIER DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D'EAU POTABLE) DU 12 AU 23 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2023

[23-0024] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LES N° 20 ET N° 22 AVENUE DES TILLEULS AU DROIT DES TRAVAUX SITUES AU N° 22 DU 16 JANVIER AU 17 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2023

[23-0025] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION DES POIDS-LOURDS RUE DE L'ELECTRICITE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2023

[2300024] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300024 - Jean Claude JULHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/01/2023
Registre : DP173062300024 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[2200652] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200652 - Lidia SANTAMARIA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/01/2023
Registre : DP173062200652 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.